Le contrat et l'environnement - Etude de droit interne, international et européen

Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif.
Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées.
C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite ainsi d'être développé.

Le code civil, un code pour l'environnement

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'environnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur "Le procès environnemental" et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès "pour" l'environnement.

Le procès environnemental - Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement

Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur la scène de la biodiversité a mis au jour le débat portant sur la protection de celle-ci à travers la valeur, ou plutôt les valeurs à elle assignées. Loin de se limiter à la dimension économique de la diversité biologique, le présent ouvrage met en effet le concept de valeur au pluriel. Il propose une mise à l'épreuve de la biodiversité par le biais d'un croisement disciplinaire en proposant de réfléchir à ce que, confronté à la biodiversité, le concept de valeur recouvre et suscite. Fruit d'une réflexion collective qui s'est tenue en 2014 à la Fondation des Treilles, l'objectif premier de ce livre était une recherche fondamentale visant à faire parler le droit sur la question des valeurs de la biodiversité. Initiée ici par des juristes, la recherche n'a pour autant pas perdu de vue le fait que sous la dalle des mots et dans les coulisses des notions réputées denses se nouent également des enjeux très pratiques. A partir d'une approche délibérément interdisciplinaire, aux dimensions à la fois théorique et empirique, il s'agit de contribuer à la révélation de l'ensemble des valeurs que l'on attribue à la biodiversité, pour mieux en renforcer la protection. La réflexion ici livrée, avant tout exploratoire, est ainsi loin d'être figée puisqu'elle repose sur des concepts pour l'heure non consensuels au sein de la communauté scientifique, et dont la cristallisation supposera des approfondissements successifs : il s'agit donc, on l'aura compris, d'un appel visant à mobilier les forces créatrices présentes dans toutes les disciplines.

Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ?

Tout savoir sur la responsabilité civile environnementale au format poche L'ouvrage est consacré à la responsabilité civile environnementale, branche du droit à cheval sur le droit de la responsabilité civile autant que le droit de l'environnement, mise en relief par le renforcement fin 2019 et début 2020 de l'arsenal législatif en matière environnementale. A l'écoute d'une doctrine qui plaide depuis un certain temps pour une meilleure réparation des atteintes à l'environnement, le juge, faisant preuve d'audace, est venu interpréter certains textes ou combler leur silence. Après avoir assoupli les conditions de recevabilité des associations de protection de l'environnement pour qu'elles puissent demander réparation des intérêts collectifs en cas d'atteinte à l'environnement, il a consacré la réparation du préjudice écologique et démultiplié le nombre de préjudices personnels réparables. Quant au législateur, d'un côté, il est venu renforcer la réparation des préjudices individuels résultant d'une atteinte à l'environnement ; de l'autre, il est venu jour après jour offrir une place à la réparation des préjudices non individuels.

Responsabilité civile environnementale

L'accident nucléaire de Fukushima de mars 2011 a montré que, même dans un pays démocratique figurant parmi les grandes puissances mondiales, le pire est possible. Ce qui s'est produit au Japon peut survenir dans d'autres pays ayant fait le choix de l'énergie nucléaire, comme la France. Au-delà du débat social, économique et politique, l'accident de Fukushima conduit alors à éprouver la place et le rôle du droit comme régulateur du risque nucléaire. Mêlant les regards des juristes français et japonais, cet ouvrage dresse un état des lieux critique du droit interne, européen et international dans son rôle à la fois de prévention des accidents qui, face au choix persistant de l'énergie nucléaire, requiert une sûreté plus efficace, et de réparation des dommages humains et environnementaux. Fruit d'une rencontre scientifique s'étant tenue à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence en novembre 2012, avec le soutien du CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique/ projet NEEDS), cet ouvrage a été conçu par Mathilde Hautereau-Boutonnet, avec la collaboration de Emma Durand-Poudret.

Après-Fukushima, regards juridiques franco-japonais

Le risque environnemental fait l'objet d'un traitement juridique mobilisant tous les ordres du droit, international, européen et interne. Le droit a ici différents objectifs oscillant entre la cessation du risque et la prévention et réparation des dommages en résultant Fruit d'une collaboration scientifique entre l'Université d'Aix-Marseille (CERIC) et l'Université de Waseda au Japon, cet ouvrage réunit une partie des travaux réalisés par des chercheurs français et japonais en portant à la fois un regard général sur la régulation juridique du risque environnemental et un regard spécial sur le traitement de trois risques en particulier, les risques nucléaire, climatique et électromagnétique. Elle a bénéficié du soutien du CNRS (PICS) et de la Mission de recherche Droit et Justice (GIP). Par la pluralité de ses domaines de recherche, au croisement des droits privé, public comparé, européen et international, cette collection a pour ambition déchirer les évolutions contemporain du droit de l'environnement et d'accompagner son adaptation aux réalités à la fois socio-économiques et scientifiques. Interdisciplinaires, les contributions de juristes spécialistes apportent un regard transversal sur cette branche du droit en pleine croissance. Au sein du CERIC (UMR 7318 CERIC-Aix-Marseille Université), elle est dirigée par Mathilde Hautereau-Bouconnet, professeure à l'Université jean Moulin, Lyon 3, (CNRS, UMR 5600 EVS, Institut de Droit de l'environnement), et Sandrine Maljean-Dubois, directrice de recherche au CNRS.

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