L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui permet la rencontre d'un assureur et d'un assuré. Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître. Une longue introduction, outre la recherche des éléments d'identification du contrat, présente ses acteurs et les sources du droit qui le régit. Puis le traité est divisé en deux livres. Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, par conséquent, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des obligations des parties, enfin son extinction. A ces pièces, s'ajoute l'étude du contentieux du contrat. Le livre II contient les règles particulières qui prennent en considération les catégories d'assurances établies en rapport avec la nature des risques garantis soit : les assurances de dommages (règles générales et règles propres à l'assurance de responsabilité) et les assurances de personnes (assurance sur la vie, assurance contre les accidents corporels, assurance-maladie complémentaire, assurance de groupe). Cet ouvrage est un instrument de travail indispensable à tous ceux qui pratiquent directement l'assurance (services des sociétés d'assurances, intermédiaires, gestionnaires de risques dans les entreprises et les collectivités publiques) ainsi qu'à ceux qui la rencontrent d'une manière ou d'une autre (avocats, magistrats, organismes de défense des consommateurs, enseignants, étudiants, journalistes, etc.).

Traité du contrat d'assurance terrestre

L'ouvrage donne une vision complète et synthétique du droit des assurances tel qu'il est enseigné dans le cadre des études juridiques. Les auteurs - une universitaire et un professionnel, codirecteurs de l'Institut des Assurances de Bordeaux - ont eu pour objectif d'être à la fois clairs, pédagogiques et complets, afin de permettre au lecteur d'appréhender facilement la matière, d'en comprendre les principes et les mécanismes fondamentaux, mais également d'en saisir la complexité et la subtilité. Suivant une approche à la fois didactique et globale de la matière, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première est consacrée aux "acteurs" de la relation d'assurance et comprend, d'une part, l'étude des normes régissant les compagnies d'assurance ainsi que les activités des intermédiaires professionnels (courtiers et agents) ; d'autre part, la présentation des personnes qui, légalement ou conventionnellement, sont appelées à bénéficier de la prestation d'assurance (assuré, tiers victime, créancier titulaire d'une sûreté sur le bien assuré, bénéficiaire d'une assurance pour compte). La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à l'étude du contrat qui unit ces acteurs ; la progression du texte suit le cours normal de la vie de ce contrat en détaillant les règles qui gouvernent sa formation, son objet, son déroulement et enfin son extinction. Conçu dans l'optique d'aider les étudiants à la préparation des examens de droit des assurances, droit des affaires et droit des entreprises, ce manuel s'adresse aussi bien à un public universitaire qu'aux professionnels qui souhaitent acquérir une connaissance théorique et pratique du droit des assurances.

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