Cet ouvrage expose de façon détaillée le droit belge et européen des brevets.
Rédigé par un avocat spécialisé et par un conseil en brevets, cet ouvrage expose, de manière à la fois simple et complète, le droit des brevets. Il s'adresse aux avocats, aux juristes d'entreprise, aux conseils en brevets et aux entreprises.

Droit des brevets d'invention (2e édition)

Droits d'auteur et droits voisins - Répertoire pratique du droit belge

La notion d'intérêt général est une notion qui, ces dernières années, prend une place sans cesse croissante dans les débats en matière de propriété intellectuelle et, plus généralement, dans les discussions relatives à l'accès au savoir et à la culture. Cette notion joue un rôle central dans le débat sur l'accès à l'information en droit d'auteur, dans la discussion relative à l'accès aux médicaments en droit des brevets, ainsi que dans la jurisprudence communautaire récente en matière de marques. Plus généralement, cette question sous-tend tous les débats concernant la "balance des intérêts" à effectuer entre les titulaires de droits de propriété intellectuelle et les intérêts, droits ou libertés des tiers (utilisateurs, patients, concurrents...). Or, si l'intérêt général est invoqué partout, rares sont les textes qui tentent de le cerner sous ses divers aspects. Cet ouvrage se propose d'examiner cette notion sous diverses perspectives. Comment cette notion est-elle interprétée par les philosophes et par les juristes? D'où vient-elle? Comment est-elle mise en œuvre en droit d'auteur ou en droit des brevets? Quelles connexions présente-t-elle avec la notion de " domaine public"? Comment s'articule-t-elle avec les libertés fondamentales et avec le droit de la concurrence? Quels sont les enseignements que l'on peut tirer de la jurisprudence communautaire? En quoi la notion d'abus de droit peut-elle servir la cause de l'intérêt général en droit de la propriété intellectuelle? Autant de questions essentielles qui sont abordées ici.

L'intérêt général et l'accès à l'information en propriété intellectuelle

La pensée deleuzienne peut être définie comme une pensée de la présentation par opposition à une pensée de la représentation : toute distance, toute profondeur, toute médiation s'y voit négativement indexée, en ce qu'elle brise l'immédiateté du vécu. Vivre intensément est donc, dans cette optique, fusionner avec les forces qui peuplent les choses : fusion de l'oeil et du tableau, du peintre et du champ de blé, de la main qui caresse et du corps qui frémit, du moi dissous et de l'événement qui survient. Tel est le souci de présence et de fusion qui mobilise le vitaliste.

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