Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. 

Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).

Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.

Droit des biens

Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.
Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit . Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).
Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.

Droit des biens (7e édition)

La "Déclaration pour la protection juridique de l'environnement" a été proclamée solennellement le 3 juin 2008, à la Faculté de droit de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines. Cet ouvrage, qui s'inscrit dans le prolongement du "Grenelle de l'environnement", commente en détail cette Déclaration, et présente le regard de professionnels du droit et de la société civile sur les propositions formulées. Il présage des lois de demain en matière environnementale.

Déclaration pour la protection juridique de l'environnement

Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. La présente édition prend donc en compte ces dernières évolutions. Elle intègre la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit, la loi du 22 juillet 2009 visant entre autres à redynamiser la multipropriété, le régime de la fiducie précisé et complété et la loi du 15 juin 2010 relative à l'entrepreneur à responsabilité limitée. À jour du projet de réforme du droit des biens, l'ouvrage inclut aussi les dernières jurisprudences relatives à la matière. L'ouvrage traite du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit : la présentation générale du droit des biens ; la classification des biens ; la distinction droit réel - droit personnel ; l'accession ; l'occupation ; la possession ; le droit de propriété dans toutes ses déclinaisons : individuelle ou collective (dans le cadre de l'indivision, de la mitoyenneté ou de la copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinage) ou démembrée (usufruit, servitudes, etc.). Ce manuel s'adresse aux étudiants en droit. Il intéressera également les étudiants préparant le concours d'avocat (CRFPA) ou de la magistrature (IEJ) ainsi que ceux suivant des masters spécialisés en droit civil, droit notarial ou droit des affaires...

La " Déclaration pour la protection juridique de l'environnement " a été proclamée solennellement le 3 juin 2008. à la Faculté de droit de Versailles Saint-Quentin-en Yvelines. Cet instrument est le résultat d'un travail de réflexion d'étudiants en droit, encadrés par deux enseignants chercheurs, et soucieux de proposer un droit de l'avenir davantage imprégné par l'exigence de' préservation de l'environnement. Cet ouvrage s'inscrit dans le prolongement du " Grenelle de l'environnement ". Il comporte un commentaire détaillé de la Déclaration de Saint-Quentin-en-Yvelines, ainsi que le regard des professionnels du droit et de la société civile sur les propositions formulées. Il présage des lois de demain en matière environnementale, dans les domaines aussi variés que le droit des obligations, le droit des affaires, le droit pénal et le droit de la santé.

Le droit des biens est une discipline complexe. Elle constitue la base du droit patrimonial et irrigue par ses techniques, telles que la propriété, la possession, l'accession, etc. d'autres domaines juridiques, tels que le droit familial ou le droit des sûretés ou le droit des sociétés, etc. La discipline se décompose en un droit commun des biens et en plusieurs droits spéciaux des biens. Ces derniers ne sont que l'expression de sa modernité. Si les fondamentaux restent au coeur de l'ouvrage ( notion de bien, patrimoine, possession, propriété, ses démembrements, propriétés collectives), cette 2e édition intègre notamment : 
- les métamorphoses du droit des biens : l'adaptation de la jurisprudence aux besoins actuels ; l'influence considérable de l'environnement sur le critère de la notion de bien en même temps qu'elle conduit au renouvellement de la notion de servitude et à une conception élargie du voisinage ; le développement des biens incorporels ; 
- les nombreuses tentatives d'entrée des troubles anormaux de voisinage dans le Code civil ; 
- la loi n° 2007-211 du 19 février 2007 introduisant la fiducie en droit français ; 
- la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007 sur le droit au logement opposable ; 
- un développement relatif à la révision de la directive « multipropriété en temps partagé » n°94 /47 /CE du 26 octobre 1994 (Comm. CE, 7 juin 2007, communiqué). 
Enfin, à souligner aussi dans cette nouvelle édition, l'introduction de nouveaux cas pratiques, notamment en copropriété (cas demandés au CRFPA) ou en matière de schémas explicatifs des servitudes ou mitoyenneté. 
 
Sommaire  Introduction Présentation générale du droit des biens La classification des biens : les distinctions principales La classification des biens : les distinctions annexes Les droits portant sur les biens La propriété : relation de droit entre les personnes et les biens La possession : relation de fait entre les personnes et les biens L'exercice du droit de propriété L'acquisition de la propriété La preuve et la protection de la propriété La propriété démembrée, créatrice de droits portant sur un seul bien : usufruit et droits réels voisins La propriété démembrée, créatrice d'un rapport de dépendance entre plusieurs biens immobiliers : les servitudes Les propriétés collectives

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