Véritable outil de travail, ce Mémento Expert fait un point exhaustif sur les règles françaises de consolidation. Il intègre et commente : - le texte intégral du règlement CRC n° 99-02 relatif aux comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales, actualisé des derniers textes de l'ANC - les récentes positions doctrinales ; - les principales évolutions introduites par le projet du nouveau règlement sur les comptes consolidés établis en normes françaises ; - une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français et les normes IFRS. Le Mémento Comptes Consolidés concerne plus particulièrement les sociétés non cotées et les sociétés du marché Euronext Growth (ex Alternext) ou Euronext Access (ex Marché libre) qui ne publient pas leurs comptes consolidés en IFRS. Nouveautés 2020 : - le texte intégral du règlement CRC 99-02 relatif aux comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales, actualisé des derniers textes de l'ANC ; - les récentes positions doctrinales ; - les principales évolutions introduites par le projet du nouveau règlement sur les comptes consolidés établis en normes françaises ; - une annexe établie par nos soins présentant, sous forme de tableaux, les principales divergences entre les principes comptables français et les normes IFRS.

Comptes consolidés - Règles françaises

Cette douzième édition du Mémento Comptes consolidés est l'outil indispensable de tous les professionnels (entreprises, experts-comptables ou commissaires aux comptes) intervenant sur des groupes qui établissent des comptes consolidés selon le référentiel français. Outil structuré autour du processus de consolidation, cet ouvrage examine tous les enjeux comptables liés aux différentes étapes d'une consolidation, de la définition du périmètre jusqu'à la présentation des états financiers. Chaque disposition du règlement CRC n° 99-02 est reprise et fait l'objet de nombreux commentaires s'appuyant sur les interprétations publiées (recommandations ANC, avis CNC, bulletins CNCC...). Outil pratique et complet, cet ouvrage est mis à jour et enrichi chaque année : - des exemples concrets et actuels s'appuyant sur les nouvelles positions doctrinales de la CNCC, ainsi que sur la pratique des auteurs, les experts de PwC, - de schémas récapitulatifs illustrant les sujets complexes. Cet ouvrage reprend intégralement les principaux textes comptables actuellement applicables : le Code de commerce et le Régl. CRC n°9902 (annoté de renvois internes vers les développements de l'ouvrage). Une annexe, établie par nos soins, présente les principales divergences entre le référentiel français et les normes IFRS (y compris les dispositions de la nouvelle norme IFRS 16, Contrats de location entrée en vigueur le 1er janvier 2019). A jour au 1er mars 2019.

Comptes consolidés

En s'appuyant sur l'expertise et la pratique de son auteur, PwC, le Mémento Fusions á Acquisitions 2018 constitue un outil indispensable pour maîtriser les règles complexes relatives aux opérations de restructuration. Plus de 900 Questions/Réponses pour couvrir trois parties complémentaires. 1) Aspects stratégiques et opérationnels : Rédigée par les experts du Pôle Transactions de PwC, cette partie est rythmée par les cinq étapes du " deal continuum " et suit l'ordre chronologique auquel une entreprise est confrontée au cours d'un processus de fusions acquisitions. Elle intègre également un chapitre sur les spécificités des acquisitions à l'international (pays développés et pays émergents). 2) Comptes sociaux, résultat fiscal, contrôle et information : Rédigée par les auteurs du Mémento Comptable, cette partie présente l'incidence sur les comptes sociaux et le résultat fiscal des opérations de restructuration : fusions, apports partiels d'actif, apports-cessions, transmissions universelles de patrimoine, scissions, etc. Illustrée de nombreux exemples pratiques, des écritures comptables à passer et des retraitements fiscaux à effectuer, elle est à jour du nouveau règlement de l'ANC sur les fusions et opérations assimilées (Régi. ANC n° 201701), applicable aux opérations réalisées depuis le I"' janvier 2018 et qui comporte un certain nombre d'opportunités à bien appréhender. 3) Comptes consolidés en normes IFRS : Rédigée par les auteurs du Mémento IFRS, cette partie présente l'incidence sur les comptes consolidés IFRS des opérations de croissance externe et désinvestissement, accords signés et options (prise de contrôle, partenariats, influence notable, etc.). Enrichie des informations disponibles au I mai 2018, elle intègre l'actualité de l'année résultant de l'entrée en vigueur de la nouvelle norme IFRS 9 (Instruments financiers), d'amendements de normes IFRS, des décisions de l'IASB, de l'IFRS Interpretations Committee et de l'ESMA, des recommandations de l'AMF ou encore des problématiques issues de la pratique. A jour au 1er mai 2018.

Fusions et acquisitions

Le référentiel international Coso est très largement accepté et utilisé dans le monde entier comme cadre de référence pour la mise en place et le pilotage de systèmes de contrôle interne efficaces.

Cette nouvelle version du référentiel Coso, venant après l'édition initiale de 1992, a été améliorée en élargissant les objectifs relatifs au reporting financier à des aspects extra-financiers et internes. Elle intègre également les nombreuses évolutions qui ont marqué l'environnement économique et opérationnel au cours des dernières années, notamment les attentes en matière de surveillance par les instances de gouvernance, la mondialisation des marchés et des opérations, l'évolution et la complexité croissante des modèles économiques ou les attentes en matière de prévention et de détection de la fraude.

Le Référentiel intégré de contrôle interne a ainsi pour but de permettre aux administrateurs, dirigeants, managers et experts du contrôle de trouver une réponse circonstanciée à la question fondamentale : "L'organisation est-elle sous contrôle ?".

Référentiel intégré de contrôle interne COSO - Principes de mise en oeuvre et de pilotage

Le référentiel international Coso est très largement accepté et utilisé dans le monde entier comme cadre de référence pour la mise en place et le pilotage de systèmes de contrôle interne efficaces. Cette nouvelle version du référentiel Coso, venant après l'édition initiale de 1992, a été améliorée en élargissant les objectifs relatifs au reporting financier à des aspects extra-financiers et internes. Elle intègre également les nombreuses évolutions qui ont marqué l'environnement économique et opérationnel au cours des dernières années, notamment les attentes en matière de surveillance par les instances de gouvernance, la mondialisation des marchés et des opérations, l'évolution et la complexité croissante des modèles économiques ou les attentes en matière de prévention et de détection de la fraude. Le Référentiel intégré de contrôle interne a ainsi pour but de permettre aux administrateurs, dirigeants, managers et experts du contrôle de trouver une réponse circonstanciée à la question fondamentale : "L'organisation est-elle sous contrôle ?"

Parce que les IFRS ne concernent pas toutes les sociétés et que les normes françaises sont en pleine évolution, ce Mémento Expert fait le point sur les règles françaises de consolidation. Il présente : - le texte intégral du règlement CRC 99-02 relatif aux comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales, actualisé des derniers textes, - les interprétations, recommandations, commentaires illustrés de chaque disposition du règlement CRC 99-02, - les évolutions futures prévisibles, notamment en liaison avec la proposition de nouvelle directive comptable européenne.

IFRS

Résolument opérationnel cet ouvrage, présente par thème, secteur et fonction de l'entreprise : - les enjeux du développement durable, - ce qu'il change dans l'exercice des tâches habituelles, - quelles sont les nouvelles choses à faire et les priorités, - les principales difficultés et comment les surmonter, - les meilleures pratiques déjà mises en oeuvre pour aller plus loin. Détenez toutes les aides concrètes et immédiates pour : - Changer de business model - « Booster » vos ventes - Calculer de vrais prix de revient - Revoir votre communication - Maîtriser de nouveaux risques - Utiliser le levier fiscal - Mobiliser vos ressources humaines - Assurer la stabilité de votre actionnariat familial (entreprises patrimoniales) - Repenser les politiques publiques, la gestion administrative et les grands projets (Secteur public, Collectivités territoriales).

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