À effet au 1er janvier 2019, la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a réformé en profondeur le contentieux de la Sécurité sociale et de l'aide sociale. Visant à simplifier l'accès à la justice pour les justiciables en matière de droits sociaux, ces contentieux qui relevaient avant cette date de trois juridictions différentes, sont désormais traités par le tribunal de grande instance à l'exception du contentieux de la tarification des accidents du travail confié à la cour d'appel d'Amiens.

Deux ordonnances du 16 mai 2018, relatives au traitement juridictionnel et aux modalités de transfert des personnels administratifs concernés et plusieurs décrets ont complété le dispositif.

La loi de programmation 2018-2022 de réforme pour la justice, loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 affecte quant à elle directement et indirectement le contentieux de la Sécurité sociale.

Ce guide, à jour des derniers textes, constitue un outil unique et complet pour tout praticien. Organisé sous forme de fiches et accompagné de modèles d'actes de procédure, il a pour objectif de présenter de manière claire et opérationnelle cette nouvelle organisation.

Les professionnels trouveront dans ce guide la réponse aux questions qu'ils se posent :

Quel est le rôle d'une commission de recours amiable et d'une commission médicale de recours amiable ? Dans quels cas et comment les saisir ? Dans quels délais ?
Durant la phase contentieuse, quelle juridiction saisir ? Dans quel délai ?
Quelle est la procédure à suivre ?
Quelles sont les voies de recours ?
À qui s'adresse ce guide ?
Composé de plus de 30 fiches dont 6 formules, le Guide du contentieux de la sécurité sociale s'adresse à tout praticien qui doit appréhender, de par son activité professionnelle, le contentieux de la Sécurité sociale et en particulier les avocats, les magistrats et les organismes de Sécurité sociale.

Guide du contentieux de la sécurité sociale (édition 2020/2021)

Des massacres perpétrés par les Stukas allemands dans les années quarante aux révolutions du printemps arabe, l'histoire européenne vue par les yeux des gitans du sud de la France. Une histoire où l'ennemi numéro est la bêtise, l'égoïsme et surtout l'intolérance. Une histoire qui, à travers les enfants, nous révèle un mode de pensée, un mode de vie trop souvent décrié et qui apparaît sous un jour nouveau. Avec un style d'une grande douceur, Patrick Leroy stimule notre indignation et, stimulé par Sainte Sarah et ses loups blancs, il nous entraîne dans une saga de la résistance contre le nationalisme, la spéculation et la haine. Un autre regard sur notre propre histoire.

Rendez-vous à la Puerta del Sol

le dahu, L'intégral

Au printemps, on peut observer des nids posés à même le sol pouvant accueillir une portée de quatre dahuteaux.

Mon Carnet de Voyage - Sur les pas du Dahu

Après le succès des deux tomes consacrés au Dahu, Patrick Leroy, dans une nouvelle étude, se penche (mais pas trop); sur le Yeti et ses cousins comme l'Almasty, 1e Migö, le Bigfoot, le Bar-manu, le Yowie et bien d'autres. Le problème n'est pas de savoir si ce bipède à poils existe ou non, mais de déterminer s'il appartient au genre pongidé ou hominidé. En clair, est-ce un singe ou un type comme vous et moi ? De l'évolution de l'homme à la présence du Yéti au cœur de notre société, l'auteur tente de répondre à cette pertinente et angoissante question.

Le Yeti et autres bipèdes poilus

Après avoir abordé la morphologie de ce surprenant mammifère avec le tome I intitulé " Le dahu, légende vivante des montagnes ", l'animal nous revient avec une étude sur les différentes familles rencontrées à l'état endémique à travers le monde. Du brontodahus au dahougana, avec pour la première fois l'explication des phénomènes dahutropes, le voile levé sur l'origine du dieu égyptien Dahusis et de bien d'autres énigmes, " l'Encyclopédie complémentaire à la précédente " deviendra le manuel indispensable à tout observateur désirant parfaire sa connaissance du dahu.

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