Droit des obligations - Tome 3, Régime général de l'obligation, théorie des preuves

L'ouvrage fait le point sur le droit des sociétés et son avenir en Belgique. Het boek geeft een overzicht van het vennootschapsrecht en zijn toekomst in België. L'ouvrage fait le point sur le droit des sociétés et son avenir en Belgique. Het boek geeft een overzicht van het vennootschapsrecht en zijn toekomst in België.

La modernisation du droit des sociétés - A l'initiative du Centre belge du droit des sociétés

La 3e conférence du cycle de conférences UB3 2009-2010 a pour thème l'actualité en droit de la responsabilité civile. Cette conférence aborde trois aspects de cette responsabilité qui ont été marqués par des évolutions importantes et parfois complexes ces dernières années. Deux objectifs sont poursuivis : d'une part, bien entendu, attirer l'attention des auditeurs sur les aspects récents de ces évolutions, mais aussi, d'autre part, les situer dans le régime général de la responsabilité civile, à la faveur de synthèses proposées par les auteurs des communications. C'est avec cette double préoccupation que les orateurs traiteront les sujets suivants : Jean-Luc Fagnart, avocat, professeur émérite à l'Université Libre de Bruxelles : "A propos de la causalité: l'équivalence des conditions, la perte d'une chance, les prédispositions de la victime, les recours entre coresponsables" Paul-Alain Foriers, avocat à la Cour de cassation, professeur à l'Université Libre de Bruxelles : "L'intervention des personnes physiques tierces lors des faits générateurs de responsabilité : organes des personnes morales de droit privé, préposés, agent d'exécution, situation des personnes publiques depuis la loi du 10 février 2003". Pierre Van Ommeslaghe, avocat à la Cour de cassation, professeur émérite à l'Université Libre de Bruxelles : "La responsabilité des pouvoirs publics pour la fonction législative et la fonction juridictionnelle". UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé conjointement par le barreau de Bruxelles et la faculté de droit de l'ULB. Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d'actualité et pratiques. Un support écrit, source d'information et de documentation, complète les exposés oraux. Ces ouvrages constituent une nouvelle collection des Editions Bruylant qui sera précieuse pour le praticien du droit.

Actualité en droit de la responsabilité

E présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant. 
Le droit des obligations a donné lieu, certes, à des études approfondies de grande qualité dans nos deux langues nationales : thèses, ouvrages de doctrine, articles, notes d'arrêts, contributions à des colloques ou à des Mélanges, examens de jurisprudence... 
Mais le moment paraît venu d'en proposer une analyse globale, inspirée des grandes synthèses que notre littérature juridique a suscitées depuis plusieurs décennies. Les modèles en sont évidemment, en langue française, l'oeuvre magistrale d'Henri De Page ou les Principes de droit commercial de Jean Van Ryn et Jacques Heenen. 
Tel est l'objectif du présent ouvrage : offrir non seulement aux étudiants, mais aussi aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise, aux autres praticiens du droit, aux enseignants, une réponse concrète, utile et pragmatique aux questions qu'ils rencontrent relevant du droit des obligations. Peut-être pourra-t-il, en outre, inspirer parfois le législateur dans ces domaines techniques, ou même alimenter les controverses et les débats académiques sur ces matières. 
L'ambition de l'auteur serait comblée si ces volumes pouvaient trouver place sur leur table de travail, à portée de la main pour être fréquemment consultés, et s'ils les aidaient ainsi à répondre à leurs interrogations. 
Le plan de ce précis est tout à fait classique et il s'inspire de celui de l'enseignement dispensé à l'ULB, en sorte qu'il ne devrait pas dérouter le lecteur : Une partie préliminaire comporte une introduction, une définition de l'obligation, la présentation de certains concepts généraux auxquels il est ensuite recouru tout au long de l'ouvrage, tels l'abus de droit ou la notion de principe général du droit. Une première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations. La deuxième partie décrit le régime général de l'obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source. La troisième partie a pour objet la théorie des preuves. 
M. Pierre Van Ommeslaghe est docteur en droit (1953) et licencié en sciences économiques et financières (1954) de l'Université Libre de Bruxelles. Il y a enseigné le droit commercial comparé, le droit commercial approfondi dans la licence spéciale en droit commercial, dont il a été président, le droit privé approfondi en 3e licence. Mais il a surtout été titulaire pendant plus de trente ans de la chaire de droit des obligations où son enseignement a été dispensé à de nombreuses générations d'étudiants. Il a également été professeur visiteur à l'Université de Genève (en droit comparé), à l'Université de Paris I Panthéon Sorbonne (en droit des obligations). Il a occupé la chaire Francqui à l'Université de Gand et la chaire Kruithof à l'Université d'Anvers (UIA). Il est professeur émérite à l'Université Libre de Bruxelles depuis 2003. 
Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1953, il a été nommé avocat à la Cour de cassation en 1980. Il pratique essentiellement le droit civil, le droit commercial, le droit privé européen et, plus généralement, le droit des affaires sous toutes ses formes. 
Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et a publié plus de 150 articles, études et contributions diverses sur les matières relevant de ses enseignements et de sa pratique.

Livres