Aspects contemporains des politiques de l'emploi - Volume 1

La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.

Droit de la négociation collective

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux informations recherchées. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, objet, sources, contentieux), le Cours est ordonné en six parties (naissance de la relation de travail, exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, syndicalisme et action syndicale, représentation du personnel, réglementation du travail). L'ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (vie personnelle du salarié, droit de la représentation syndicale après la loi du 20 août 2008, prise d'acte de la rupture). Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, objet, sources, contentieux), la première partie traite de la naissance de la relation de travail, la deuxième partie de l'exécution du contrat de travail et la troisième partie de la rupture du contrat de travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. IL essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 1, Relations individuelles du travail

Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce deuxième tome est consacré aux relations collectives de travail et à la réglementation du travail. Après une introduction présentant le droit des relations collectives, la première partie traite du syndicalisme et de l'action syndicale, la deuxième partie de la représentation du personnel et la troisième partie de la réglementation du travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 2, Relations collectives de travail, réglementation du travail 2e semestre L3

Aborder le droit du travail dans un manuel est une gageure. 
La matière est complexe, mouvante, terriblement évolutive. Aussitôt couché sur le papier, l'exposé du droit positif risque d'être obsolète.
L'optique de ce Manuel n'est donc pas d'offrir un panorama complet et détaillé de toutes les questions de droit du travail. Il se donne pour ambition de mettre en relief les traits saillants de la discipline, les facteurs d'évolution d'un droit fortement influencé par les effets de la mondialisation, les conséquences de la technique, les bouleversements politiques. En effet, au-delà des changements portant sur tel ou tel point précis, le droit du travail est le théâtre de mutations profondes. On peut ainsi noter une réelle évolution de ses sources avec le développement du rôle de la négociation collective et l'influence indéniable du droit communautaire. Il convient de constater la part grandissante de certains acteurs tels le juge ou le comité d'entreprise. Est également une constante la référence à l'entreprise, lieu d'exercice des pouvoirs de l'employeur comme de respect des libertés individuelles et droits fondamentaux du salarié. Ne peut être nié le rôle majeur du contrat de travail et la part essentielle de deux éléments phares de son exécution : la durée du travail et la protection, de la santé du salarié.
Telle est l'optique choisie par ce Manuel : mettre en lumière les grands traits de la matière, faire apparaître les idées-force de la discipline, donner au lecteur les clefs d'une adaptation aux évolutions de demain. Le résultat est un ouvrage dense, assis sur une bibliographie choisie pour son actualité et destiné à des étudiants en quête d'une approche synthétique, à des praticiens intéressés par une vue globale de la matière et à des chercheurs ouverts à de nouvelles pistes de recherche.

Cet ouvrage a pour vocation de donner aux étudiants tous les élément nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le lecteur pouvant accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir un synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail. Après une introduction présentant le droit du travail (histoire, sources, contentieux), la première partie traite de la naissance de la relation de travail, la deuxième partie de l'exécution du contrat de travail et la troisième partie de la rupture du contrat de travail. Cet ouvrage tient compte de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives. Il essaye de donner une documentation simple et complète sur des problèmes qui nous concernent tous.

Droit du travail - Tome 1, Introduction, Relations individuelles de travail, 1e semestre L3

Cet ouvrage tente de donner aux étudiants, mais aussi à l'ensemble des juristes et praticiens, tous les éléments nécessaires à la compréhension d'une matière en constante évolution. L'accent a été mis sur la clarté de la présentation, le manuel se présentant sous la forme de leçons indépendantes qui permettent au lecteur d'accéder rapidement aux renseignements souhaités. Chacun des thèmes abordés est traité avec la préoccupation de fournir une synthèse claire et complète des règles applicables. Ce premier tome est consacré aux relations individuelles de travail, le droit du travail étant d'abord celui du contrat de travail. Le plan, classique et simple, permet d'examiner successivement chacun des temps de la vie du contrat de travail : sa conclusion, son exécution et sa rupture.

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