Cet ouvrage constitue tout à la fois un manuel classique consacré aux institutions de la Ve République et leur histoire et un commentaire détaillé des articles de la Constitution et de son Préambule qui en sont le support juridique. Droit constitutionnel contemporain, devenu un classique du genre, se compose de deux volumes qui couvrent le programme de chacun des deux semestres de la première année en faculté de droit et AES, mais aussi des Instituts d'études politiques. Il est également recommandé pour la préparation des concours administratifs de catégorie A. Ce volume 1 est consacré à la théorie générale du droit constitutionnel, aux grands régimes politiques européens et des Etats-Unis et à l'histoire constitutionnelle de la France.

Droit constitutionnel contemporain - Tome 1, Théorie générale, régimes étrangers, histoire constitutionnelle

La crise des institutions est fréquemment dénoncée : crise de l'Etat, de la famille, de la Ve République, du contrat, des institutions européennes, de la justice... La variété de ces déclinaisons pourrait décourager d'y découvrir un fil conducteur et ce d'autant plus que, envisagées isolément, l'existence même de ces crises est parfois débattue. Ces difficultés soulignent pourtant la nécessité d'étudier, de manière transversale, ce que recouvre précisément la crise des institutions. En quoi consiste-t-elle précisément et, si elle est avérée, comment la combattre ? C'est dans cette perspective dynamique, en croisant les approches de droit privé et de droit public, que s'inscrit la réflexion menée à travers cet ouvrage. L'étude de la famille et du contrat viennent d'abord illustrer l'interrogation, plus générale, de l'existence d'une typologie des causes de la crise des institutions. Ce sont ensuite les réponses à la crise qui sont envisagées. Le recours au juge, la multiplication des autorités administratives indépendantes sont ainsi abordées comme autant de réponses possibles. L'ouvrage s'achève sur l'évocation d'un remède plus radical : l'hypothèse d'une VIe République, dont l'aptitude à résoudre la crise des institutions a fait l'objet d'intenses réflexions. Cet ouvrage, fruit d'un colloque intervenu le 11 décembre 2014 à la Faculté de droit de Créteil et organisé au sein du centre Marchés, Institutions, Libertés (MIL), intéressera un large public d'universitaires, d'étudiants et de praticiens qui, au-delà des frontières du droit public et du droit privé, s'intéressent aux transformations qui agitent le droit contemporain.

La crise des institutions

Témoin de la mutation profonde que connaît le droit constitutionnel qui n'est plus un droit dépourvu de sanction, l'ouvrage traite du droit constitutionnel français dans sa globalité, à travers des décisions de justice, sélectionnées en raison de leur apport scientifique ou de leur intérêt pédagogique. Traçant les traits essentiels et les enjeux contemporains de la matière, l'ouvrage offre une vision claire et critique du droit constitutionnel jurisprudentiel grâce à une présentation thématique des principales décisions des juridictions tant nationales (constitutionnelle et ordinaires) qu'européennes, parce que chacune à sa manière contribue à donner sens aux dispositions constitutionnelles. Ces juridictions se sont pleinement saisies des textes constitutionnels et leurs jurisprudences façonnent à la fois le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés.

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