Tous les êtres humains sont-ils titulaires des droits de l'homme ? " Tout " homme " sans distinction " est-il réellement le bénéficiaire des droits, comme l'affirment les textes juridiques internationaux ? Qui de l'homme, du citoyen ou du national incarne le titulaire des droits ? Cet ouvrage part à la recherche de " l'homme " des droits de l'homme et interroge cette figure abstraite et sa prétention à l'universalité. Cette approche permet d'isoler les paradoxes de la notion de " droits de l'homme ". La citoyenneté étant désormais enfermée et dissoute dans la nationalité, le titulaire des droits de l'homme se trouve réduit au national, et le rôle des États souverains dans l'attribution des droits s'affirme ainsi primordial. Les catégories du réfugié, de l'apatride, du demandeur d'asile ou du sans-papier, incarnant la figure contemporaine du sans-droit, révèlent les obstacles et les échecs de l'universalisme théorique de l'homme des droits. Un essai critique à la vive et incontestable actualité.

Quel homme pour les droits ? - Les droits de l'homme à l'épreuve de la figure de l'étranger

Existe-t-il des motifs "non-juridiques" dans les décisions de justice internationales ? Que nous disent-ils de la manière dont ces décisions sont pensées, rédigées, interprétées ? A partir de ces questions, cet ouvrage s'attache à rechercher les motifs considérés comme "non juridiques" et à en déterminer le contenu, le rôle et l'importance. Il interroge la motivation développée par les juges internationaux afin de remettre en question le dogme d'une lecture isolée de l'exposé des motifs et affirmer qu'il ne peut qu'être lu à la lueur d'un contexte ainsi que d'une multitude d'autres textes et faits. L'objet de ce livre n'est donc pas tant de démasquer des pratiques illégitimes, que d'élargir la lecture des décisions de justice internationales pour mieux éclairer la réalité des réflexions et des choix des juges. Les contributeurs de cet ouvrage examinent ces motifs quelque peu "oubliés", formulés dans les travaux préparatoires ou les opinions des juges, suggérés par les décisions, mais aussi souvent explicitement mentionnés dans l'exposé des motifs ou en dehors. Qu'ils soient tus ou assumés, ils ont trait au contexte des affaires, aux aspects scientifiques ou moraux des litiges, aux nécessités de l'application de la décision, et très souvent à l'anticipation de ses conséquences. Après avoir fait la lumière sur la notion de motifs "non-juridiques" (Florian Couveinhes Matsumoto et Pierre-Marie Dupuy) en répondant à sa critique (Pierre Brunet), les contributeurs à cet ouvrage collectif se sont consacrés à l'étude de ces motifs, tant dans le contentieux territorial (Géraldine Giraudeau), environnemental (Jorge Vinuales) et le droit de la mer (Niki Aloupi), que dans la jurisprudence des principales juridictions internationales : CIJ (Florian Couveinhes Matsumoto), CPI (Raphaëlle Nollez-Goldbach), OMC (Geneviève Dufour) et CEDH (Mouloud Boumghar). Cet ouvrage se veut une invitation à la réflexion et à la discussion sur les valeurs et les représentations qui sous-tendent les normes, mais également les notions et les politiques juridiques - une tâche essentielle du chercheur et du juriste universitaire dans une société démocratique. Issu de la 1e Journée de droit international de l'Ecole Normale Supérieure, qui s'est tenue rue d'Ulm le 7 novembre 2014, cet ouvrage a reçu le soutien du Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR CNRS 7074).

Les motifs non-juridiques des jugements internationaux - Actes de la 1re Journée de droit international de l'ENS

La justice pénale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en fonction en 2002 ont marqué une étape majeure dans l’évolution de ce droit et dans la répression des crimes internationaux. En effet, la CPI est compétente pour juger, comme l’affirme son statut, « les crimes les plus graves qui touchent l’ensemble de la communauté internationale », c’est-à-dire les génocides, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre.Malgré les controverses – comme le récent acquittement de Jean-Pierre Bemba –, et face à des critiques de plus en plus exacerbées de la part d’États africains qui l’accusent de néocolonialisme et menacent de la quitter, la CPI a néanmoins mis fin à l’immunité des chefs d’États et a innové en matière de protection des biens culturels et historiques, ou de sanction des crimes environnementaux.

La Cour pénale internationale

Ce recueil des actes de la deuxième Journée de Droit international de l'École Normale Supérieure organisée dans le cadre du Centre de Théorie et d'Analyse du Droit (CTAD - UMR 7074) vise à éclairer les relations des Etats et des juridictions internationales à travers les politiques menées par les premiers à l'égard des secondes. Le rapport de ces deux acteurs est complexe : d'un côté, les juridictions internationales tirent formellement leur autorité des Etats, qui sont aussi ceux qui déterminent leur composition, leurs bases de compétence ou la procédure qu'elles doivent suivre, ceux qui acceptent leur compétence pour les litiges qui les concernent et qui participent à accroître ou à diminuer leur influence ; mais d'un autre côté, ces juridictions énoncent ce qui s'impose juridiquement aux Etats, et elles interprètent souvent leur statut ou le droit applicable de manière extensive, donc relativement indépendante des volontés étatiques. Dans certains cas, elles essaient même de jouer un rôle quasi-législatif, suppléant ou remplaçant celui des Etats.
Les enjeux de leurs rapports sont d'une importance croissante, pour les États et les juridictions internationales naturellement, mais également pour les acteurs économiques privés, pour les individus et pour les populations des Etats - qui n'ont pourtant généralement participé au choix d'établir une juridiction internationale que de manière très indirecte, ou pas du tout. La multiplication des décisions des juges internationaux et l'augmentation de leur influence sur les gouvernements et les populations entraînent souvent des manifestations de soutien, parfois des pressions exercées par des Etats sur leurs pairs pour qu'ils s'exécutent, mais aussi des interrogations, des inquiétudes et des réactions plus ou moins vives et plus ou moins constructives.
Aussi difficile que puisse paraître le décryptage de ces politiques, il est essentiel à une bonne compréhension de l'évolution actuelle et de l'avenir du Droit international.

Les états face aux juridictions internationales ; une analyse des politiques étatiques relatives aux juges internationaux ; actes de la 2ème journée de droit international de l'ENS

La justice pénale occupe une place centrale dans les relations internationales. La création récente de la Cour pénale internationale (CPI) et son entrée en fonction en 2002 ont marqué une étape majeure dans l'évolution de ce droit et dans la répression des crimes internationaux. En effet, la CPI est compétente pour juger, comme l'affirme son statut, « les crimes les plus graves qui touchent l'ensemble de la communauté internationale », c'est-à-dire les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre. Malgré les controverses - comme le récent acquittement de Jean-Pierre Bemba -, et face à des critiques de plus en plus exacerbées de la part d'États africains qui l'accusent de néocolonialisme et menacent de la quitter, la CPI a néanmoins mis fin à l'immunité des chefs d'États et a innové en matière de protection des biens culturels et historiques, ou de sanction des crimes environnementaux.

Tous les êtres humains sont-ils titulaires des droits de l'homme ? «Tout» homme «sans distinction» est-il réellement le bénéficiaire des droits, comme l'affirment les textes juridiques internationaux ? Qui de l'homme, du citoyen ou du national incarne le titulaire des droits ? Cet ouvrage part à la recherche de «l'homme» des droits de l'homme et interroge cette figure abstraite et sa prétention à l'universalité. Cette approche permet d'isoler les paradoxes de la notion de «droits de l'homme». La citoyenneté étant désormais enfermée et dissoute dans la nationalité, le titulaire des droits de l'homme se trouve réduit au national, et le rôle des Etats souverains dans l'attribution des droits s'affirme ainsi primordial. Les catégories du réfugié, de l'apatride, du demandeur d'asile ou du sans-papier, incarnant la figure contemporaine du sans-droit, révèlent les obstacles et les échecs de l'universalisme théorique de l'homme des droits. Un essai critique à la vive et incontestable actualité.

Le pouvoir se donne à voir, il se met en scène. Son action est théâtrale, cérémonielle, protocolaire. Il se soutient de l'émotion autant que de la raison. La culture politique moderne se caractérise par l'émergence d'un espace discursif ouvert, où des acteurs s'affrontent sur une scène publique à partir d'arguments fondés en raison. Mais la politique comme champ de lutte pour la direction d'un parti ou d'un pays, sinon comme continuation de la guerre par d'autres moyens, continue de faire appel autant à la monstration qu'à la démonstration. Son efficacité est stratégique, elle est aussi symbolique. Elle fait appel à la raison des gestes, et pas seulement à celle des textes. Elle postule à ce titre l'expressivité et l'intelligibilité du corps. Plus qu'aucun autre, celui du leader politique, à la fois corps physique et corps social, est à interroger sous cet angle, depuis l'immédiateté du face à face en meeting, jusqu'à la médiation iconique portée par la photo puis la télévision jusqu'au bout du monde. Pour rendre compte de cette bio-esthétique du politique, on prendra ici plus particulièrement pour objet le cas encore trop peu étudié des " sociétés du Sud " à l'époque contemporaine (XIX-XX), par delà l'extrême diversité des configurations socio-historiques qui les caractérisent.

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