Comment résoudre le différend sans passer par les procédés juridictionnels classiques ? Les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) se sont beaucoup développés ces dernières années. La pratique est bien connue mais elle soulève de nombreuses questions, qu'il s'agisse de la place des MARC dans l'orbite judiciaire ou du sens même de l'alternative qui les caractériserait. Sans renoncer à une analyse technique, l'objectif du colloque international qui s'est tenu à l'Université Paris Nanterre et à la Cour d'Appel de Paris les 23 et 24 mars 2017 a été de privilégier une approche interdisciplinaire en déployant la problématique des MARC dans le temps et l'espace. Il apparaît d'une part que leur nouveauté n'est qu'apparente, d'autre part que la justice alternative se situe bien dans le droit et que c'est son imbrication dans l'appareil judiciaire qu'il faut comprendre.

Les chimères de l'alternativité ? - Regards croisés sur les Modes alternatifs de règlement des conflits (Droits, Histoire, Anthropologie)

Cette histoire juridique de l'Occident, dans une perspective anthropologique, prend en compte un espace et un temps élargis. L'espace est celui de l'Europe de l'ouest, qui relevait de Rome et de son droit. Le temps, celui de l'Empire des derniers siècles jusqu'à l'orée de ce Moyen Age que Georges Duby disait "classique". Cette période a été considérée par Peter Brown comme une longue Antiquité tardive et, dans le domaine juridique, certains éléments semblent aller dans ce sens : la survivance des codes impériaux, la constitution d'un premier droit de l'Eglise, le maintien d'une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites "barbares" et les échos d'Isidore de Séville jusqu'en Irlande. Mais le droit romain des abrégés du code ou des formulaires est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu'établit l'Eglise au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n'en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s'efforcent d'adapter les coutumes des nations aux exigences de l'ordre impérial : la permanence de l'Antiquité en droit, surtout dans le nord de l'Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu'une réalité de fond. C'est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d'"européen".

Une histoire juridique de l'Occident (IIIe-IXe siècle) - Le droit et la coutume

Sur le plan de l'histoire juridique, dans l'Europe de l'ouest qui relevait de Rome et de son droit, la persistance d'une Antiquité tardive jusqu'à l'orée du Moyen Âge que Duby qualifiait de « classique » semble se confirmer : la survivance des codes impériaux, la constitution d'un premier droit de l'Église, le maintien d'une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d'Isidore de Séville jusqu'en Irlande. Pourtant, à y regarder de plus près, le droit romain est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu'établit l'Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n'en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s'efforcent d'adapter les coutumes des nations aux exigences de l'ordre impérial : la permanence de l'Antiquité en droit, surtout dans le nord de l'Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu'une réalité de fond. C'est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d'« européen ».

Le Droit s'est fait système qui modèle la pensée. Le jugement est application de la norme, produit du syllogisme. La justice tranche, résout, rationnellement. Il n'en a pas toujours été ainsi. Il fut un temps où l'homme s'imaginait procéder de la Nature. C'est à une réflexion tant historique qu'anthropologique que convie le Centre d'Histoire et d'Anthropologie du Droit afin de comprendre les éléments constitutifs de l'ordalie, du jugement de Dieu, du jugement des ancêtres, de celui des esprits.

Les justices de l'invisible

Les justices des Ancêtres, Esprits et Dieux mettent en ?uvre différentes procédures et preuves qui sont des épreuves de vérité pour sanctionner la violation des interdits primordiaux. Ce sont des rituels fondés sur l'ordre harmonieux et sacral de la Nature et des Entités dont l'homme est tributaire. Historiens, ethnologues et philosophes, nous introduisent dans ces Religions de la Nature, où les Justices de l'Invisible dévoilent et sanctionnent les transgressions occultes maléfiques.?

Justice horizontale, justice verticale, jugement de Dieu, les modes de résolution des conflits sont multiples et se déclinent en fonction des modèles culturels et politiques. A l'aube du XXIe siècle, ce sont de grands changements qui bouleversent la configuration de nos systèmes judiciaires. D'Orient en Occident, le droit se cherche ailleurs que dans les prétoires pour tenter de comprendre ce que peut représenter cette altérité judiciaire.

Droit et cultures N° 65-2013/1

Des liens de la poésie et du droit à ceux entre l'Antiquité et nous, de l'iconographie judiciaire à l'anthropologie juridique, de l'Orient aux diverses facettes du sacré, voici des thèmes qui avaient retenu la curiosité de Jacques Phytilis. Ce bouquet d'articles constitue un florilège de réflexions sur des thèmes qui lui étaient chers.

Vertiges du droit - Mélanges franco-hélléniques à la mémoire de Jacques Phytilis

"J'ai quelque chose à dire de limpide" : Jacques Phytilis, à la mémoire de qui le présent volume est dédié, faisait volontiers sienne l'affirmation de ce vers d'Odysséas Elytis. Ses écrits, issus d'une réflexion parfois tourmentée, empruntent parfois aux thèmes traditionnels qu'il abordait devant ses étudiants. Mais, peut-être à cause de ses origines helléniques, ce sont la poésie et l'iconographie qui passionnaient l'aède qui sommeillait en lui. Conscient des limites de la connaissance, il "reléguait" à l'écriture poétique les domaines de sa pensée qui ne pouvaient trouver place dans les formes de l'écriture scientifique traditionnelle. Même si les confins ne sont jamais étanches, la production écrite de Jacques Phytilis se divise en deux grandes catégories : la poésie et l'écriture littéraire en général d'un côté, les essais et l'écriture scientifique de l'autre ; sans doute, l'adjectif "scientifique" est-il utilisé faute de mieux, lui-même l'ayant, au moins à deux reprises, récusé. Des liens de la poésie et du droit à ceux entre l'Antiquité et nous, de l'iconographie judiciaire à l'anthropologie juridique, de l'Orient plus ou moins lointain aux diverses facettes du sacré, voici, parmi les thèmes qui avaient retenu la curiosité de Jacques Phytilis, ceux auxquels ses collègues français et hellènes et amis ici réunis ont souhaité consacrer leurs réflexions. Ce bouquet d'articles s'ouvre avec un florilège d'axes de réflexions autour de thèmes qui lui étaient chers : la spécificité du droit et la particularité du droit romain, les jeux du pouvoir et de l'État, les écritures et les mémoires du temps, l'apport du raisonnement anthropologique, l'espace culturel méditerranéen et le monde grec. Il se clôt sur le texte inédit d'une conférence de Jacques Phytilis : "Couple, Images et Droit : regards iconoclastes".

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