"Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique" : cette formulation laisse entendre que la démocratie nécessite une nouvelle organisation plus en adéquation avec la numérisation croissante de notre époque. Aujourd'hui, les nouvelles technologies n'ont pas fini de bouleverser notre quotidien au point que la démocratie ne saurait y échapper. Si par définition la démocratie renvoie à l'exercice direct ou indirect du pouvoir par le peuple, le numérique peut s'entendre comme un système technique facilitant, voire amplifiant la communication humaine. Conjuguer numérique et démocratie rendrait-il plus aisée l'implication du citoyen dans le débat public ? Le numérique a en effet modifié jusqu'à maintenant l'accès à l'information et au débat public mais sans pour autant remettre en cause les fondamentaux institutionnels de la démocratie représentative. Nul ne peut cependant affirmer avec certitude qu'il en sera toujours ainsi. Dès lors, comment les procédures démocratiques sont-elles susceptibles d'intégrer les potentialités de l'outil numérique ? Peut-on y déceler les germes d'un nouveau modèle démocratique ? Telles sont les deux questions auxquelles cette journée se propose de répondre.

Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique - Actes de la journée d'étude organisée le 21 novembre 2019 à la Faculté de droit de Valenciennes

Les modèles constitutionnels renvoient à une construction schématique de l'organisation des institutions. Ils sont aussi au coeur de la reprise d'institutions jugées exemplaires d'un Etat à un autre. Les modèles constitutionnels ont ainsi deux significations : une représentation construite plus ou moins abstraite comme la reprise d'une référence. S'ils restent des constructions intellectuelles, ces modèles peuvent servir de base de travail à la rédaction d'une constitution. Quelle est donc la place des modèles constitutionnels lorsqu'il s'agit de réformer une constitution ou d'en rédiger une nouvelle ? C'est à ce débat complexe que les actes de cette journée d'étude entendent participer.

Les modèles constitutionnels

Modèles romains et constructions ultérieures. Cette recherche que nous menons depuis maintenant dix ans nous conduit aujourd'hui à observer deux aspects liés à la responsabilité. La première en droit interne, aussi bien chez les anciens Slaves avec la loi sur le droit d'asile, inspirée par le droit byzantin, que chez les juristes de l'Ancien Droit français, qui se servent à parité du droit romain, de la loi naturelle et de leurs principes chrétiens pour définir la notion de responsabilité. La seconde en droit international public, où les réflexions sur le ius gentium et les écrits de Cicéron continuent à habiter l'esprit du droit contemporain, après avoir servi de repères aux humanistes du XVIe siècle, Gentili notamment.

Livres