Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.

Code des associations et fondations - Annoté & commenté

La loi du 1er juillet 1901 a consacré la liberté d'association. Cette conquête historique a provoqué un phénomène associatif de grande ampleur. Le droit des associations détermine les modalités de création et les règles de fonctionnement de l'association.
Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du droit des association.

Droit des associations

La loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (LOLF) fixe les règles applicables à l'élaboration du budget de l'Etat. Elle poursuit trois objectifs : rénover le pouvoir budgétaire des parlementaires - grandement circonscrit par les dispositions de la Constitution du 4 octobre 1958 ; améliorer la gestion publique en introduisant une logique de performance dans le fonctionnement de l'administration ; et, en parallèle, réécrire l'ordonnance du 2 janvier 1959 - le précédent texte applicable - afin de mettre un terme aux vides juridiques, inconstitutionnalités et problèmes d'interprétation qu'a suscités l'application de ce texte. Cet ouvrage identifie les problématiques liées à sa mise en oeuvre et présente les principales innovations de la LOLF : nouvelle architecture budgétaire ; modalités rénovées d'adoption des lois de finances ; renouveau du pouvoir d'amendement des parlementaires ; renforcement du rôle de la loi de règlement ; missions dévolues à la Cour des comptes ; projets et rapports annuels de performances ; globalisation et fongibilité des crédits ; contrôles hiérarchisé et partenarial de la dépense. L'ouvrage se penche également sur la genèse de ce texte et les conditions inhabituelles qui ont entouré l'adoption de la LOLF, présentées en termes de "conjonction astrale".

La loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

En 15 chapitres, ce livre présente l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir sur les finances de l'Etat, des collectivités locales et de la Sécurité sociale. Il donne les clés d'entrée pour comprendre les difficultés récurrentes de la France en termes de déficit et d'endettement publics. Les contraintes qui en découlent suscitent une volonté de maîtrise de la dépense publique et de modernisation du fonctionnement de l'administration désormais tenue de s'engager en termes d'objectifs et de résultats. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique des Finances publiques en 2014.

L'essentiel des finances publiques 2014

Cet ouvrage, préparé par une équipe d'universitaires expérimentés, dont certains ont déjà participé à plusieurs publications ainsi qu'à divers jurys de concours, se propose de donner, outra les conseils méthodologiques attendus par chacun des candidats, des exemples concrets s'appuyant sur des sujets donnés aux précédentes sessions des concours d'entrée aux IRA mais également en proposant des sujets susceptibles de "tomber" lors des prochaines sessions en raison de leur actualité. Il se révélera être, pour le candidat aux concours, un outil précieux d'accompagnement méthodologique, montrant toute la démarche depuis le regroupement des connaissances sur le sujet, au choix de la meilleure utilisation de celles-ci en passant par la prise en compte de l'actualité. Il sera aussi un outil de réflexion, proposant un élargissement du champ d'investigation, avec la proposition de sujets connexes, voire transversaux pouvant être traités selon le même principe méthodologique, donnant ainsi la possibilité de parfaire sa technique de rédaction d'une QRC. Il sera enfin, un outil d'entraînement et de vérification de ses connaissances sur l'intégralité du programme de l'épreuve de QRC.

Les QRC des concours d'entrée aux IRA - Manuel de préparation et d'entraînement avec annales corrigées

Sous une double approche, ce manuel consacré aux finances publiques offre un approfondissement de l'étude de la matière, Mais parce qu'un approfondissement suppose une maîtrise initiale des fondamentaux, ce manuel propose une première partie permettant à l'étudiant de s'approprier, de nouveau les essentiels de l'élaboration des budgets publics (généralement acquis en cours de Licence). À ce rappel succèdent deux développements respectivement consacrés aux modalités d'exécution et de contrôle de l'exécution de ces budgets. Développements qui constituent les essentiels de l'approfondissement de la matière et, en tant que tels, dispensée dans le cadre des enseignements de master Cette approche pédagogique entend : Faciliter l'approche des matières de finances publiques dispensées en master à ceux des étudiants ne disposant pas de bases suffisantes en finances publiques ; Permettre aux étudiants disposant d'un socle de connaissances suffisant en finances publiques un approfondissement de la matière.

Finances publiques

La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de nombreux tableaux et schémas. Ce manuel, tout entier consacré aux finances publiques, présente les principes, les procédures et les règles qui régissent les finances publiques de l'État, des collectivités locales, de la Sécurité sociale et de l'Union européenne. Intégrant la loi organique du 1er août 2001 (Lolf) ou encore la loi organique du 2 août 2005 relative aux lois de financement de la Sécurité sociale, ce manuel permet à l'initié ou non, d'avoir une vision nette et précise de ce que les finances publiques représentent dans la réalité quotidienne, s'attachant à donner un éclairage particulier sur les différents acteurs et la répartition effective de leur rôle, tant au niveau national que local ou encore européen. Il développe successivement en deux parties : les périmètres des finances publiques : contextuel, institutionnel, normatif et juridictionnel ; l'élaboration des budgets publics : budget de l'État, budgets locaux, lois de financement de la Sécurité sociale et budget de l'Union européenne. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence des Facultés de droit, de sciences économiques, d'AES mais également des Instituts d'études politiques et aux candidats des concours de la Fonction publique.

Les concours d'entrée aux IRA comportent une épreuve singulière : les Questions à Réponse Courte. Il s'agit d'un exercice spécifique qui requiert de la technique dans la manière d'y répondre, de la précision dans son propos, mais aussi un savoir faire dans la mise en œuvre de sa réflexion puisqu'il faut aboutir à une synthèse parfaitement maîtrisée de ses connaissances. La réponse doit, en effet, être calibrée selon le nombre de lignes imposées (15,20 ou 25). Préparé par une équipe d'universitaires expérimentés, ce manuel est un véritable outil pédagogique qui vous apporte d'une part les connaissances requises sur chaque matière, d'autre part la méthode de réflexion, de regroupement des connaissances et de rédaction de la réponse. Chaque QRC est traitée de la même manière (délimitation et intérêt du sujet - point sur les connaissances - actualité du sujet - indications de correction - proposition de correction - bibliographie) et est complétée de questions connexes.

Ses oeuvres

Ses derniers livres