Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : loi et décret de 1901, apports, dons, legs et subventions, activités économiques, bénévolat, régime comptable, responsabilité civile et pénale. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelque vingt régimes particuliers d'associations parmi lesquels : associations d'actionnaires et investisseurs, associations culturelles et congrégations, associations de défense des consommateurs, associations de chasse et de pêche, associations de patients, associations de protection de l'environnement, associations de services à la personne, associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif, et, bien entendu, du droit fiscal.

Code des associations et fondations - Commenté

En 15 chapitres, ce livre présente l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir sur les finances de l'Etat, des collectivités locales et de la Sécurité sociale. Il donne les clés d'entrée pour comprendre les difficultés récurrentes de la France en termes de déficit et d'endettement publics. Les contraintes qui en découlent suscitent une volonté de maîtrise de la dépense publique et de modernisation du fonctionnement de l'administration désormais tenue de s'engager en termes d'objectifs et de résultats. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique des Finances publiques en 2013.

L'essentiel des finances publiques

Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : loi et décret de 1901 ; apports, dons legs et subventions ; activités économiques, bénévolats ; fonds de dotation ; régime comptable ; responsabilité civile et pénale ; service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelque vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : associations d'actionnaire et d'investisseurs, associations culturelles et congrégations ; associations de défense des consommateurs, association de chasse et de pêche, associations de protection de l'environnement, associations de service à la personne, associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif, et, bien entendu, du droit fiscal.

Code des associations et fondations commenté 2011

Les notions essentielles des finances publiques et de la comptabilité publique étudiées au cours des années de licence et nécessaires en master sont développées dans ce mémento. L'actualité la plus récente y est incluse, y compris le collectif budgétaire de l'été 2014, notamment les difficultés récentes de maîtrise de la dépense publique avec un niveau d'endettement de la France devenu vertigineux, et la nécessité, accentuée par la crise financière, de réduire nos déficits publics. Cet ouvrage constitue une synthèse claire, structurée et accessible des fondamentaux des finances publiques relatifs à l'Etat et à son budget ainsi qu'aux finances sociales (budget de la Sécurité sociale) et aux finances locales (budgets des collectivités décentralisées).

Finances publiques

Par Droit de la comptabilité publique, il faut entendre l'ensemble des règles qui encadrent l'exécution des opérations de dépenses et de recettes au sein de l'administration? avec ses règles spécifiques en termes de séparation des ordonnateurs et des comptables.
L'auteur abordera par conséquent les grands thèmes tels que les acteurs de l'exécution budgétaire (ordonnateurs et comptables publics), les rôles de chacun de ces deux acteurs, l'exécution des opérations de dépenses et de recettes. Mais aussi d'une manière plus générale la responsabilité qui pèse sur les décideurs publics locaux et nationaux.
Cet ouvrage est une synthèse claire et rigoureuse des connaissances qu'il faut avoir sur le Droit de la comptabilité publique.

Droit de la comptabilité publique

Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.

Code des associations et fondations - Annoté & commenté

Le nombre croissant de candidats aux concours administratifs conduit à une élévation du niveau d'exigence. Une circonstance qui a conduit à la disparition progressive d'un cloisonnement traditionnellement opéré entre ces différentes matières que sont le Droit constitutionnel, le Droit administratif et les Finances publiques. Désormais, le candidat aux concours administratif doit savoir manier des concepts divers faisant, pour certains d'entre eux, appel à des notions voisines qu'il serait peu opportun d'éluder. L'esprit de synthèse est exigé, les connaissances constituant, dans cette perspective, un point de départ nécessaire mais non suffisant. L'objet du présent ouvrage est de répondre à cette demande des candidats aux concours administratifs, généralement armés en termes de connaissances mais dont l'esprit de synthèse fait globalement défaut.

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