Des points de vue échangés en fonction des activités professionnelles exercées autour de la comparution en justice ! La comparution en justice tient une place centrale dans le procès, pourtant elle n'est que rarement le sujet d'approfondissement alors qu'elle s'emploie aussi bien au pénal qu'au civil. La question de la comparution est au coeur de plusieurs mouvements contemporains bien identifiés. Comme celui de l'économie de temps et de moyens. Or, on ne peut ignorer le sens premier de la comparution, qui consiste pour les parties à se présenter en personne devant le juge. Nous pensons aussi au développement du numérique qui affecte la comparution comme tout autre domaine. Ce sont toutes ses questions et bien d'autres auxquelles s'intéresse cet ouvrage au travers des points de vue différents de spécialistes (universitaires, magistrats ou encore commissaires de justice).

Comparaître aujourd'hui - La comparution des parties devant le juge

En procédure civile, la connaissance des actes du procès par les parties est essentielle ; des garanties importantes y sont attachées, à commencer par le respect du principe du contradictoire. Une difficulté se pose, toutefois : il est malaisé de déterminer si une partie a eu connaissance de l'acte qui lui a été communiqué. Toute la question est alors de savoir comment le droit s'accommode de cette difficulté. À cette fin, deux modèles contraires d'organisation peuvent être dégagés. Dans le premier, formaliste, il est fait le choix de favoriser la connaissance des actes du procès par les parties en amont, pour pouvoir se désintéresser de leur connaissance effective en aval, tous les moyens ayant été mis en oeuvre pour y parvenir. Dans le second, réaliste, on se désintéresse de la façon dont les actes du procès sont portés à la connaissance des parties, mais, par la suite, on prête beaucoup d'intérêt à la connaissance que les parties en ont réellement eue. L'étude révèle que le droit du procès civil reposait initialement sur un modèle à dominante formaliste, mais que ce modèle a évolué, particulièrement au cours des dix dernières années. Sous l'influence des soucis contemporains de rationalisation des coûts de la justice et de protection accrue des droits fondamentaux des parties, le formalisme du droit du procès civil s'est tempéré. Faudrait-il qu'il le soit davantage ? Ce travail ne plaide ni pour la subversion du modèle classique, ni pour son rétablissement. Plutôt, c'est une évolution nuancée du droit qui est suggérée, proposant d'exalter le formalisme lorsque la sécurité juridique l'exige, sans renoncer à tirer profit de règles l'atténuant quand cela s'impose.

 Prix de thèse de la Cour de cassation 2018.
Prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris.
Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas.

Ses oeuvres

Ses derniers livres