Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Droit pénal général

Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Ce Cours sera à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Y seront ainsi développés la modification des peines correctionnelles ; l'impossibilité du prononcé d'une peine d'emprisonnement sans surcis en dernier recours ; l'instauration de la motivation du choix de la peine ; la création d'une mesure unique de probation et d'une peine autonome de détention à domicile sous surveillance électronique ; le travail d'intérêt général.


Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.

Droit pénal général (édition 2020)

Cette étude souligne le rôle croissant du consentement en droit pénal et en procédure pénale, tout en démontrant que ce phénomène n'implique nullement une contractualisation de la matière.
La démonstration s'appuie sur la théorie générale des actes juridiques et repose sur une classification des différents types de consentements, d'abord au stade de l'applicabilité de la loi pénale (consentement à l'infraction) puis au stade de son effectivité (consentement à la mesure pénale). Il en ressort que la prise en compte du consentement par le droit procède toujours d'un double souci de respect de la liberté individuelle et d'efficacité répressive.
Le consentement à l'infraction recouvre deux réalités : il s'agit tout d'abord du consentement de la victime ou consentement permissif.
Il consiste en une autorisation, c'est-à-dire un acte unilatéral révocable, qui suspend une incrimination protégeant un intérêt disponible, soit comme obstacle à sa constitution matérielle, soit comme élément de justification. Il s'agit ensuite d'un consentement révélant une participation criminelle ou consentement participatif. Il est un fait générateur de responsabilité pénale qui constitue, à la fois, un critère de distinction entre la complicité et la coaction et un critère d'imputation de l'infraction commise en participation.
Le consentement à la mesure pénale - entendu comme l'acceptation d'une mesure émanant des autorités répressives, au stade du procès ou de la sanction illustre, quant à lui, une certaine justice consensuelle qui coexiste avec la justice pénale impérative, sans se confondre avec une justice négociée ou contractuelle.
Le consentement qui s'y rencontre emprunte les techniques de l'acte unilatéral. Il s'agit, dans certains cas, d'un consentement abdicatif ou d'une renonciation, c'est-à-dire un acte unilatéral irrévocable, par lequel le justiciable abandonne un bénéfice légal (assentiment à une perquisition, renonciation à nullité...). Dans d'autres cas, l'accord consiste pour le justiciable à accepter le remplacement des règles normalement applicables par des règles dérogatoires (médiation, transaction pénale, travail d'intérêt général...).
Il s'agit alors d'un consentement substitutif ou d'un acte d'option, qui permet de choisir un statut.

Le consentement en matière pénale

Instrument essentiel de la lutte contre la criminalité, le droit pénal général est constitué des règles communes à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude autour des principes de légalité criminelle, de culpabilité et de personnalité des peines. Une première partie est consacrée aux sources du droit pénal. Une deuxième partie dresse une théorie de l'infraction à travers les opérations de qualification des faits incriminés et d'imputation de ces faits à un responsable. Enfin, une troisième partie décrit les peines et les mesures de sûretés, ainsi que leur prononcé et leur exécution.

Droit pénal général - Edition 2007

Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. 
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Droit pénal général (édition 2021)

L'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles est une fédération de chercheurs désireux de porter un regard critique sur l'évolution contemporaine des sciences criminelles. Parce qu'il est nécessaire d'ouvrir un espace où chacun peut prendre le temps de forger les idées nouvelles au marteau de la polémique, l'IRASC se dote d'une revue périodique : L'IRASCible. Parce qu'il est désormais urgent de dépasser les ponts aux ânes qui dévoient la pensée, l'IRASC entreprend de revisiter les doctrines pénales en les disséquant au scalpel d'une lecture sans concession. Entre histoire, actualité et recension critique, ce premier numéro consacré aux Lumières du pénal fait corps avec la devise de L'IRASCible: connaître, faire connaître, reconnaître.

L'IRASCible N° 1

Au sommaire de ce numéro : Les utopies et la question pénale / Bentham et l'esprit du Common Law / Hommel et la Réforme en Allemagne / Sade et la question pénale / Souveraineté nationale, représentants et garanties individuelles. Trois concepts clés dans la pensée constitutionnelle de l'Idéologue Daunou / Le panoptisme foucaldien à l'épreuve de la théorie du droit benthamienne / Quand la criminologie risque de n'être qu'un prétexte du droit pénal.

L'IRASCible N° 2

L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.

L'erreur judiciaire - Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires

Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.

La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.

La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. 

Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Au sommaire de ce numéro : La question pénale dans l'Encyclopédie / Les chemins du droit / La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire / La Réception des codifications pénales dans la presse iséroise / Le droit pénal dans les revues juridiques du premier XIXe siècle / Xavier Martin, retour sur un itinéraire / Rapport non officiel d'un sans-culotte à Madame le ministre de la Justice / À propos de l'ouvrage de G. Giudicelli-Delage et C. Lazerges, La dangerosité saisie par le doir pénal

L'IRASCible N° 4

Les 5èmes rencontres du droit pénal franco-allemand. Lyon, 5 et 6 novembre 2015.

La commémoration en 2015 du 70e anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale a été l'occasion pour des pénalistes français et allemands, de se retrouver à Lyon, lors des 5èmes rencontres du droit pénal franco-allemand, autour du thème de la mémoire et du droit pénal. Cet ouvrage en constitue les actes.
Au-delà de la question de la justice transitionnelle, qui a permis de tourner la page du nazisme en Allemagne et du régime de Vichy en France, la première partie de ce livre est consacrée à la libération et s'interroge sur la façon dont nos deux pays ont reconstruit leur droit pénal sur un fondement démocratique et pacifique.
La deuxième partie, consiste à comparer l'oeuvre d'unification qui a été menée de part et d'autre du Rhin, grâce à une mémoire commune et un même désir de paix.
Enfin, la troisième partie, plus contemporaine, intéresse la réaction de la France et de l'Allemagne face aux nouvelles menaces criminelles.

Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne

Le droit pénal général est la branche du droit qui définit les règles applicables à l'ensemble des infractions et des peines. Cet ouvrage en propose l'étude à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. A jour notamment de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et de la loi du 10 mars 2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle, cette nouvelle édition est destinée non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances.

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