Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l'adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021. Points forts - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Réviser et faire un point actualisé

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique

Kaamelott, la légende juridique

Etudier les aspects juridiques des différents pans de la pop-culture constitue l'un des enjeux pédagogiques et de recherche qu'un groupe d'universitaires s'est donné il y a quelques années. Cet ouvrage constitue le premier recueil d'un travail collectif s'intéressant au rôle et à la place que les super-héros pourraient prendre dans la société dans laquelle ils évolueraient. Le lecteur, étudiant, universitaire, simple fan, geek, ou flâneur, pourra constater avec intérêt que Superman, les Avengers et autres X-men, aussi puissants soient-ils, n'échappent pas à la règle de droit. La soumission de la justice des super-héros aux règles de l'Etat de droit y est analysée avec sérieux et recul.

Les super-héros au prisme du droit

Hayao Miyazaki et le droit - Du rêve à la réalité

Le présent ouvrage se propose de confronter l'univers de la pop culture aux mécanismes du droit de la propriété intellectuelle. Si le sujet retenu pourrait surprendre, ou plus encore, faire l'objet de critiques, force est de constater que la pop culture n'est plus ignorée par la doctrine. Cette évolution - cet engouement ? - s'inscrit d'ailleurs dans un mouvement plus global : le mouvement "Droit et pop culture" . L'étude de la pop culture à travers le prisme des mécanismes de la propriété intellectuelle invite à se poser trois questions principales : la pop culture est-elle le siège de nouveaux objets susceptibles de protection au titre des droits de propriété intellectuelle ? ; les usages propres à l'univers de la pop culture doivent-ils conduire à "repenser" les régimes de protection ? ; la pop culture emporte-t-elle la modification des modèles existants ? Reprenant cette division tripartite, le présent ouvrage tente d'apporter quelques éléments de réponse, en s'engageant sur des chemins parfois peu, ou jamais, empruntés par la recherche française. La première partie est ainsi l'occasion de s'intéresser à la protection au titre du droit des marques des personnages de fiction, à la délicate problématique du street art, ainsi qu'à la protection des langues fictives. La deuxième partie permet de se pencher sur les usages autorisés et non autorisés des oeuvres de pop culture, sur la pratique des fan fictions, des spoilers et des mèmes, ainsi que sur l'encadrement juridique de l'e-sport. Enfin, dans une troisième partie, c'est le processus créatif qui est questionné avec des contributions portant sur la musique électronique, l'intelligence artificielle et le modèle social de la pop culture. Gageons que cet ouvrage, sans prôner la reconnaissance d'un "droit de la pop culture" , saura convaincre que la richesse de la pop culture est susceptible de conduire au renouvellement des objets de protection, des usages et des modèles de la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle et pop culture - Nouveaux enjeux, nouveaux défis

Un point complet sur la propriété industrielle après une année 2019 de réformes importantes en France En 2019, plusieurs textes législatifs et réglementaires ont été promulgués ou adoptés qui viennent réformer en profondeur le droit français de la propriété industrielle : la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi dite PACTE), et l'ordonnance n° 2019-1169 du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services, ainsi que son décret d'application, le décret n° 2019-1316 du 9 décembre 2019. La loi PACTE a renforcé la place et le rôle de l'INPI au sein de l'organisation. L'ordonnance et son décret d'application visent à transposer la directive (UE) 2015/2436 et le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil et constituent le "Paquet Marques". Cette nouvelle édition entièrement refondue constitue une synthèse rigoureuse, théorique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. Points forts - Ouvrage à jour de la loi PACTE et des textes communautaires désignés sous l'appellation "Paquet Marques" - Nouvelle édition entièrement refondue

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