Massif Central, terre d'avenir

Pour un civiliste, il est usuel, voire banal, de rédiger des conventions ou des écritures testamentaires assorties d'une condition, ou d'un terme, suspensif ou résolutoire.
Il en va de même des options, qui peuvent d'ailleurs être conférées sous condition ou à terme, même de décès.
Les substitutions permettent, quant à elles, de modaliser des droits conventionnels ou légaux : on songe, par exemple, aux clauses d'accroissement ou de tontines, au droit de retour successoral, au rapport d'une donation et aux substitutions créées par la stipulation de residuo. On songe aussi aux facultés d'annulation, résolution ou résiliation de certaines opérations civiles.
Tous ces instruments juridiques peuvent donc s'avérer très opportuns, au plan civil, pour structurer et transmettre un patrimoine, via des donations, et plus largement, dans des perspectives successorales.
Toutefois, la fiscalité de ces techniques contrarie souvent les objectifs civils poursuivis, et peut s'avérer lourde pour le titulaire du patrimoine, ou ses héritiers.
L'ambition de cet ouvrage est de faire le point sur ces techniques, tant en droit civil qu'en droit fiscal, de manière à mieux appréhender les territoires communs et les lignes de rupture entre les raisonnements civils et fiscaux.
Les auteurs, tous spécialistes de ces matières, les analysent sous un angle pratique, successivement en droit civil et en droit fiscal.

L'option, la condition, le terme et la substitution

Monographie illustrant la politique globale, menée depuis une douzaine d'années dans l'agglomération d'Angoulême (100.000 habitants). L'évolution de l'urbanisme et des possibilités de déplacements a été particulièrement marquée par le développement spectaculaire du réseau de transports collectifs. Des contrats de développement, de productivité et de modernisation ont été Signes avec l'état. Des efforts très importants ont été réalisés dans le domaine de la communication et information des usagers du réseau. La concertation menée en 1987 et 1988 avec les partenaires concernés à l'occasion du plan de déplacements urbains (PDU) a permis de dégager trois composantes principales : voirie, stationnement et transport public qui concourent à la problématique des déplacements à venir.

Une politique pour les déplacements urbains ; Angoulême

Le 1er octobre 2004, une cérémonie d'hommage au professeur Jacques van Compernolle a été organisée à l'occasion de son éméritat. Les Mélanges qui lui ont été offerts tentent d'atteindre un double objectif. D'une part, réunir, dans un même ouvrage, celles et ceux, Belges et étrangers, qui ont été proches de notre collègue, particulièrement dans sa vie professionnelle mais aussi, pour certains, dans sa vie privée. D'autre part, fournir au lecteur un ensemble de contributions intéressantes dans les matières de prédilection du professeur van Compernolle, plus particulièrement la procédure civile, le droit judiciaire notarial, le droit judiciaire européen et, plus généralement, la fonction de juger.

Mélanges Jacques Van Compernolle

Wrox us axis: next generation java soap

Toulouse

L'histoire du droit social et l'histoire sociale de manière plus générale sont intimement liées à la réglementation du temps de travail. 


Cet ouvrage rassemble les études de spécialistes - issus de milieux aussi différents que la consultance, l'entreprise, l'université, le barreau et la magistrature - qui se sont penchés sur l'évolution de la loi du 16 mars 1971, dite « loi sur le travail », depuis son entrée en vigueur jusqu'à nos jours. 


Il comprend une large réflexion thématique, élaborée autour de questions classiques et novatrices, qui illustre le travail mené par l'association des juristes praticiens du droit social. 


Des sujets aussi divers que les nombreux aspects de la règlementation de la durée du travail, en ce compris l'impact des évolutions technologiques sur cette notion, y sont notamment abordés.


Ce livre s'adresse à tous les juristes pratiquant le droit social et à toutes les personnes travaillant dans les départements de ressources humaines d'entreprises.

La loi sur le travail - 40 ans de la loi du 16 mars 1971 - sous la coordination de: laurent dear et

Collection en somme n  8

110 grilles inédites de SuDoku spécialement réalisées pour les jeunes de 8 à 12 ans sont proposées dans ce volume. Des explications, des conseils et des astuces permettent aux "juniors" de réussir ces grilles réparties en 5 niveaux de difficulté (facile, moyen, difficile, casse-tête et diabolique) et 10 super SuDoku (grilles de 16X16, avec des chiffres et des lettres) et de progresser rapidement.

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