Doctrine et droit de l'Union européenne

Publié par Bruylant, le 01 juin 2009

Résumé

A la différence du droit international qui reconnaît la doctrine en tant que source de droit, le droit des Communautés et de l'Union européenne paraît l'ignorer. Dans la mesure où le droit communautaire constitue une discipline en tant que telle, qui s'est émancipée à l'égard du droit international, il devrait générer une doctrine qui, à son tour, porte ce droit, le conforte et lui assure une forme de légitimité. Il convient dès lors de s'interroger sur l'émergence de la doctrine. Se pose ensuite la question du caractère de cette doctrine. Est-elle unie, solidaire, homogène ou bien connaît-elle des dissensions et des déchirures? Cette question est envisagée sous l'angle des querelles internes et des clivages entre les communautaristes et les autres. La doctrine doit être prise au sérieux. Dès lors qu'elle est l'oeuvre d'esprits éclairés, elle devrait exercer une influence sur d'autres autorités et pouvoirs. Les rapports entre la doctrine et le pouvoir politique puis entre la doctrine et le pouvoir juridictionnel sont enfin étudiés à partir de données concrètes.

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