Procédure civile

Gérard Couchez

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 21 septembre 2006

497 pages

Résumé

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. La matière a été renouvelée au cours de ces dernières années par des textes importants. Certains de ceux-ci intéressent la compétence (loi du 26 janvier 2005, décret du 13 mai 2005, sans oublier l'ordonnance du 21 avril 2006 en tant qu'elle concerne la compétence du juge de l'exécution), d'autres sont relatifs à la procédure civile proprement dite (décrets du 20 août 2004 et du 28 décembre 2005), ou encore à l'organisation judiciaire (ordonnance du 8 juin 2006 portant refonte de la partie législative du Code de l'organisation judiciaire). Les étudiants de licence et maîtrise en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage, qui peut, en outre, eu égard à sa relative concision, être également utilisé pour la préparation de l'examen de deuxième année de capacité. Par ailleurs, les praticiens verront dans ce manuel un moyen d'accéder rapidement à des informations essentielles. L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées. Ce manuel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer.