Parcours des différents échec de l'état Français dans différents domaines. Et parcours aussi des solutions qui existent ailleurs dans le monde pour résoudre ces problèmes.

Echec de l'état: Pour une société de libre choix

L'impôt peut-il être juste ? Et peut-il être raisonnable ? La question de la justice fiscale agite la société quand les prélèvements fiscaux et sociaux deviennent si prégnants qu'ils peuvent menacer l'équilibre de la cité et la liberté des citoyens. Mais il ne sert à rien de contester l'importance des charges publiques sans s'interroger sur les raisons qui ont conduit les États à enfler jusqu'à devenir parfois impotents. Il convient ainsi de montrer le processus qui a conduit les États à accaparer la vie civile, sacraliser la notion de bien public, avec pour résultante l'asphyxie des citoyens par des impôts excessifs et souvent injustes. Non content de dénoncer un système inique, l'auteur se propose de remonter aux sources du droit et de la justice pour jeter les principes d'une nouvelle justice fiscale. Il existe en effet des voies qui permettraient de retrouver la balance de la justice fiscale plutôt que de l'abandonner à la volonté hasardeuse du législateur. La justice peut se mesurer à l'aune de la responsabilité et de la liberté réelles laissées à chacun d'atteindre ses fins, de s'accomplir en les accomplissant. Dans cette optique, le rôle de la collectivité serait redéfini et plus limité. La justice fiscale trouverait là un critère utile et équitable de sa mesure. Le lien indéfectible de l'impôt et du bien commun ne saurait faire oublier que le bien commun n'existe pas pour lui-même, mais pour permettre aux hommes de bien vivre ensemble. Jean-Philippe DELSOL, licencié ès lettres et docteur en droit, est avocat. Il est le président français du think tank européen Institut de Recherches Économiques et Fiscales, IREF. Il a écrit de nombreux ouvrages dont Au risque de la liberté, À quoi servent les riches, L'Anti Piketty (en participation).

L'injustice fiscale - ou l'abus de bien commun

Basé sur des arguments factuels et chiffrés, mais écrit dans un style tout public Anti-Piketty est en quelque sorte le livre noir de la grande mystification du XXIe siècle, à savoir le livre de Thomas Piketty.Cet ouvrage regroupe les critiques d'une vingtaine de spécialistes, économistes, historiens et fiscalistes, pour fournir les preuves scientifiques des tromperies de Thomas Piketty. Ces chercheurs de nombreux pays (dont un ancien conseiller économique du président des Etats-Unis) se sont penchés sur les notions d'inégalités, de croissance, de richesse et de capital traitées par Piketty dans son livre, en apportant de nouvelles approches complètement différentes : non, les inégalités n'ont pas explosé, elles se sont même réduites à de nombreux égards, les riches ne sont pas des rentiers mais des créateurs d'entreprises qui prennent des risques et créent des millions d'emplois....

Anti-Piketty : Vive le Capital au XXIe siècle

Les textes réunis ici sont très différents les uns des autres, mais ils sont imprégnés d'une philosophie qui leur est commune : celle des droits de la personne humaine et, pour l'essentiel, celle du droit naturel. Il y est question de ce qui devrait être l'une des préoccupations centrales de ce temps où il devient de plus en plus évident que le développement économique dépend étroitement du respect des droits humains : la détermination des règles, procédures et instances à même de garantir ce respect et d'inscrire la garantie dans la durée, autrement dit, qu'est-ce que le droit, et qu'est-ce qu'un Etat de droit ? Dans une première partie, rédigée par Guy Millière, il sera question des différences essentielles qui séparent droit naturel et droit positif. Jean-Philippe Feldman montrera ensuite comment de réelles réformes institutionnelles pourraient permettre à la France de se conformer davantage aux valeurs du droit. Patrick Simon compare les systèmes accusatoires et inquisitoires. Jean-Philippe Delsol, enfin, montre en quoi rétablir la présomption d'innocence en matière fiscale serait un impératif absolu dans l'ère contemporaine, et il expose comment cela serait possible.

Avancer vers l'Etat de droit - Droit et présomption d'innocence

Il y a de la provocation bien sûr dans le titre de ce livre, comme Jean-Philippe Delsol Erasme en avait usé dans son Eloge de la Folie. Il s'agit de s'insurger contre cette doxa contemporaine qui voudrait que l'égalité soit la mesure de toute chose. Pire, seul prévaudrait désormais l'égalitarisme au point de ne plus vouloir considérer les personnes dans leur identité et leurs différences, mais dans leur conformité à un modèle commun, toutes semblables sans distinction de valeur. L'égalité est devenue l'obsession maladive de notre monde tandis que la jalousie ordinaire le taraude pour faire de l'inégalité son bouc émissaire préféré. L'égalité est la même promesse confiée à chacun de pouvoir trouver sa voie librement. Et cette liberté permet ainsi à chacun de bâtir son identité singulière et inégale. Mieux vaut une certaine inégalité qui ré-enchante l'humanité plutôt que la grisaille morne et volontiers violente de l'égalité imposée. Le combat éternel des hommes est de trouver un juste milieu, comme le remarquait déjà Montesquieu en soulignant que "le principe de la démocratie se corrompt, non seulement lorsqu'on perd l'esprit d'égalité, mais encore quand on prend l'esprit d'égalité extrême" .

Eloge de l'inégalité

Il y a de la provocation bien sûr dans le titre de ce livre, comme Érasme en avait usé dans son Éloge de la Folie. Il s'agit de s'insurger contre cette doxa contemporaine qui voudrait que l'égalité soit la mesure de toute chose. Pire, seul prévaudrait désormais l'égalitarisme au point de ne plus vouloir considérer les personnes dans leur identité et leurs différences, mais dans leur conformité à un modèle commun, toutes semblables sans distinction de valeur. L'égalité est devenue l'obsession maladive de notre monde tandis que la jalousie ordinaire le taraude pour faire de l'inégalité son bouc émissaire préféré. L'égalité est la même promesse confiée à chacun de pouvoir trouver sa voie librement. Et cette liberté permet ainsi à chacun de bâtir son identité singulière et inégale. Mieux vaut une certaine inégalité qui ré-enchante l'humanité plutôt que la grisaille morne et volontiers violente de l'égalité imposée. Le combat éternel des hommes est de trouver un juste milieu, comme le remarquait déjà Montesquieu en soulignant que « le principe de la démocratie se corrompt, non seulement lorsqu'on perd l'esprit d'égalité, mais encore quand on prend l'esprit d'égalité extrême ».

Éloge de l'inégalité

L'impôt peut-il être juste ? Et peut-il être raisonnable ? La question de la justice fiscale agite la société quand les prélèvements fiscaux et sociaux deviennent si prégnants qu'ils peuvent menacer l'équilibre de la cité et la liberté des citoyens. Mais il ne sert à rien de contester l'importance des charges publiques sans s'interroger sur les raisons qui ont conduit les États à enfler jusqu'à devenir parfois impotents. Il convient ainsi de montrer le processus qui a conduit les États à accaparer la vie civile, sacraliser la notion de bien public, avec pour résultante l'asphyxie des citoyens par des impôts excessifs et souvent injustes.

Non content de dénoncer un système inique, l'auteur se propose de remonter aux sources du droit et de la justice pour jeter les principes d'une nouvelle justice fiscale.

Il existe en effet des voies qui permettraient de retrouver la balance de la justice fiscale plutôt que de l'abandonner à la volonté hasardeuse du législateur. La justice peut se mesurer à l'aune de la responsabilité et de la liberté réelles laissées à chacun d'atteindre ses fins, de s'accomplir en les accomplissant. Dans cette optique, le rôle de la collectivité serait redéfini et plus limité. La justice fiscale trouverait là un critère utile et équitable de sa mesure. Le lien indéfectible de l'impôt et du bien commun ne saurait faire oublier que le bien commun n'existe pas pour lui-même, mais pour permettre aux hommes de bien vivre ensemble.

L'injustice fiscale ; ou l'abus de bien commun

La cause est entendue, pour remplir les caisses de l’État, il faut plus de rentrées fiscales donc plus d’impôts. Et qui doit payer ? Les « riches », bien sûr. Pour la première fois, un ouvrage propose de démonter, les nombreux clichés sur les « riches » véhiculés par les médias et le pouvoir politique. Sait-on combien d’emplois créent les riches ? Quels sont les impôts exacts qu’ils payent ? Il est faux de dire que les riches ne paient pas d’impôts ou qu’ils en paient moins que les autres. Il ne s’agit pas de les défendre à l’heure où leur comportement est parfois rendu déplaisant, voire odieux, par des excès qui leur font croire, à tort, que tout leur est permis. Beaucoup de fortunes sont constituées par l’intelligence et le travail et il ne doit pas y avoir de honte à gagner une fortune honnêtement. A force de s’attaquer aux riches du privé, on oublie souvent ceux qui s’enrichissent sur le dos de l’État et des contribuables. Politiques, hauts fonctionnaires, certaines catégories d’agents du service public profitent pleinement des dépenses publiques faites par un État hors-contrôle. Cet essai cherche aussi à démontrer qu'à l'inverse de ce qu'énonce le discours politiquement correct, il faut récompenser l'initiative et favoriser la richesse pour réduire la pauvreté. Plus le nombre de riches augmente, moins on a de pauvres.

Echec de l'état: Pour une société de libre choix

Résumé

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