L'entreprise individuelle : Création - Gestion - Dissolution

Les compétences professionnelles en enseignement et leur évaluation

Pendant longtemps, le droit rural a été essentiellement appréhendé au travers des successions en agriculture (droit patrimonial de la famille) et par le prisme du bail rural. Or, l´entreprise agricole n´est plus uniquement une activité exclusivement familiale, et n´est plus nécessairement conditionnée par la conclusion d´un bail rural pour accéder à des parcelles foncières agricoles. Depuis 1988, le critère foncier n´est plus le critère caractérisant l´activité agricole, il a laissé la première place au cycle biologique de nature animale ou végétale. Corrélativement, l´agriculteur a été reconnu comme étant un véritable entrepreneur. Les différentes réformes législatives adoptées en matière agricole et forestière ont progressivement modernisé ce domaine du droit qui se caractérise par sa transversalité. Ainsi, il est fréquent d´appliquer certaines règles du Code rural et de la pêche maritime, ou du Code forestier cumulativement avec d´autres règles du Code civil, du Code de commerce, du Code de l´environnement ou bien encore du Code de la consommation sans oublier les règles fiscales. Enfin, l´activité agricole est une cible privilégiée de la réglementation européenne, notamment avec la nouvelle Politique Agricole commune. Le droit rural est un domaine juridique particulièrement riche, transversalité et application conjuguée en font une matière particulièrement attractive et visant un très grand nombre de juristes.

Droit rural : Droit de l'entreprise agricole et de son environnement foncier et économique (édition 2023)

Les jumelles, leur cousin Tom et son ami Gabriel auraient pu se contenter de camper seuls au milieu de la lande sauvage. Un feu de camp, des histoires à faire peur et un sentiment de liberté. Que demander de plus pour passer un été des plus fantastiques ? 
Mais leur curiosité les aura finalement poussés à explorer ce tunnel.
Que contient la mystérieuse caisse qu'ils vont y découvrir ? Et qui peut y tenir au point de l'avoir ainsi protégée, derrière une grille en acier ? 
C'est le début d'une aventure pleine de surprises.

Les jumelles et les mystères de La Hague

Qui se cache derrière cette étrange Dame blanche qui rôde la nuit autour de l'Abbaye de Mortemer ? Est-elle la même que celle qui hante parfois les ruines de Château-Gaillard ? Est-ce un véritable fantôme, ou une comédienne ? Pour les membres du groupe The Detective's venus donner des concerts dans ce coin de Normandie riche de légendes, ce nouveau mystère va constituer l'occasion de vivre une passionnante enquête qu'il leur faudra mener jusqu'au bout pour savoir s'ils sont confrontés à des phénomènes surnaturels, ou à une étonnante affaire policière.

Enquête de succès - Le mystère de la dame blanche

Début juillet, les vacances commencent enfin. Amandine et Salomé, soeurs jumelles de douze ans, vont passer leurs vacances chez leur cousin Tom dans le manoir de ses parents. Dès leur arrivée, des choses étranges se produisent. Nos complices vont découvrir au dessus de la porte de la cave, une mystérieuse inscription en partie effacée... Quel secret celle-ci peut-elle bien cacher ??

Les jumelles et la maison Berkman

"Je m'appelle Oscar.
Jeune chien pas plus gros qu'un lapin.
Le poil aussi blanc que le plumage de la colombe.
Curieux comme un chat (beuh !) Mais tellement plus câlin...
Les péripéties pleines de tendresse d'un adorable chiot débordant de vie."

Oscar

Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931- 2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage illustre et explore les contours d'un domaine riche en pratique et en théorie juridique, au croisement des sciences exactes et des sciences humaines et sociales. L'ouvrage confirme ainsi l'existence et l'essor d'une discipline de droit de la vigne et du vin, dont Robert Tinlot fut une des figures les plus emblématiques.

La vigne, le vin et le droit : du local au global : mélanges en l'honneur de Robert Tinlot

Arya aurait mieux fait de ne pas sécher son cours de maths. Elle n'aurait pas été victime d'un braquage dans la banque où elle accompagnait sa copine. C'était le début d'une aventure aussi dangereuse qu'haletante menée à travers Paris avec ses amis musiciens. Il leur fallait neutraliser des bandits décidés à éliminer le témoin gênant qu'elle était devenue en reconnaissant l'un d'entre eux dans le métro. Cette véritable enquête policière les emmènera-t-elle vers le succès ?

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