Les conflits d'intérêts - Définir, gérer, sanctionner

Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au cœur de l'évolution de la société. L'oeuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l'élaboration d'un " chapeau " déontologique commun à tous les juristes. Elle affirme d'abord la nécessité d'une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère " introuvable " que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l'indépendance et le secret professionnel. La réflexion s'achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

Pour une autre déontologie des juristes

Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies. Historiquement réservée à certaines professions libérales (médecins, avocats...), la déontologie a gagné toutes les professions et fonctions, même dans les organismes les plus hiérarchisées comme l'entreprise ou la fonction publique, qui fait pour la première fois l'objet d'une loi déontologique. Elle répond en effet à une aspiration générale à la vertu professionnelle et à la transparence, caractéristiques du regard porté aujourd'hui sur la démocratie, alors que des thèmes comme la probité, les conflits d'intérêts ou les lanceurs d'alerte sont au coeur du débat public.
L'ouvrage présente cette évolution, montre ce que toutes les déontologies ont en commun et analyse chacune de celles qui s'appliquent aux différentes sortes de profession.

Droit des déontologies

Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au coeur de l'évolution de la société.L'oeuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l'élaboration d'un « chapeau » déontologique commun à tous les juristes. Elle affirme d'abord la nécessité d'une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère « introuvable » que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l'indépendance et le secret professionnel. La réflexion s'achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

La permanence des textes et des principes fondateurs du système pénal français contemporain tels qu'hérités des Lumières est indubitable, Le droit pénal s'est cependant, depuis la Révolution, transformé à bas bruit pour aboutir à un système aujourd'hui radicalement différent, voire, sur de nombreux points, opposé à la philosophie, aux valeurs et aux techniques dont il se réclame et qu'il est censé servir et mettre en oeuvre. Il s'agit réellement d'une contre-Révolution silencieuse. Trois traits saillants de cette évolution systémique peuvent être mis en évidence : 1) une généralisation de la subjectivisation du droit pénal, qui prend de plus en plus en compte, dans l'activité répressive, des caractéristiques liées à l'individu ou à son état mental, alors que la philosophie pénale du XVIIIe siècle voulait juger, non des personnes, mais des actes ; 2) un dévoiement de la "légalité" au profit d'une montée en puissance des pouvoirs exécutif et juridictionnel contre lesquels le système pénal était notamment construit ; 3) l'extension du domaine de la pénalité au sens du caractère aujourd'hui généralisé de l'applicabilité des règles pénales dans la société, alors que le recours au droit pénal devait demeurer, pour les révolutionnaires et les juristes jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, exceptionnel. L'ouvrage propose, au-delà de cette modélisation, des pistes afin de dépasser la situation actuelle.

Droit pénal : la contre-Révolution silencieuse

France comme à l'étranger, les conflits d'intérêts font régulièrement la une de l'actualité dans le champ de la santé, notamment depuis le scandale du Médiator®. L'hôpital public, au coeur de ce système, ne fait pas exception à la règle car il est structurellement générateur de tels conflits : dans ses rapports avec les acteurs extérieurs - fournisseurs et financeurs de soins et de produits de santé ; par l'exercice libéral de la profession médicale au sein des établissements publics ; par les recherches bio-médicales conduites à l'hôpital sur des patients reçus pour y être soignés. Fondé sur une comparaison internationale, cet ouvrage collectif constitue un apport novateur par son souci de définir et de proposer des modes de régulation des conflits d'intérêts à l'hôpital public. Première expertise scientifique en la matière, il propose une analyse de différents systèmes organisationnels et juridiques du monde hospitalier et dégage des pistes de réflexion et de pratiques inédites. Il sera utile aussi bien aux professionnels de santé qu'aux professionnels du droit, aux associations de patients ainsi qu'à l'industrie pharmaceutique. Les étudiants et enseignants-chercheurs en droit et en médecine y trouveront les clés d'analyse de cette notion émergente dans le secteur hospitalier.

Les conflits d'intérêts - Définir, gérer, sanctionner

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