Procédure civile - Technique procédurale civile

L'apprentissage de la technique procédurale est particulièrement aride et difficile tant qu'on ne l'a pas pratiquée. Cet ouvrage, qui suit chronologiquement les grandes étapes d'un procès civil type, est illustré par des modèles d'actes, des schémas procéduraux et des tableaux de synthèse. L'assimilation de la matière est facilitée par la reproduction des principaux textes et décisions de jurisprudence que le lecteur est invité à étudier. Ce livre s'adresse à tous les étudiants en procédure civile, que ce soit en licence, en master ou dans le cadre de la préparation à l'examen d'accès à la profession d'avocat ou au concours de la magistrature. Il peut également intéresser les juristes praticiens non spécialistes de la matière qui souhaiteraient s'y initier.

Procédure civile (7e édition)

Procédure civile (6e édition)

Le présent ouvrage donne une présentation brève et synthétique de la méthode de gestion des procédures civiles et de la rédaction des principaux actes de la pratique. Résolument pratique, il s'adresse à tous ceux qui veulent gérer une procédure civile. Il aborde des questions que l'on traite rarement sous cet angle dans la littérature juridique habituelle : les techniques d'introduction de l'instance civile avec des développements importants sur cet acte essentiel qu'est l'assignation en justice ; la recherche des informations nécessaires ou utiles à la conduite efficace d'une procédure civile ; la rédaction des conclusions et, plus généralement, la gestion des dossiers ; la publicité foncière des actes de procédure ; la mise en place des moyens nécessaires pour parvenir à l'exécution du jugement civil. Une introduction synthétique rappelle les principes essentiels de procédure civile et présente les bases de la gestion procédurale. Ce guide contient également des conseils et des formules d'actes. Il alerte le lecteur sur certains pièges procéduraux. Cet ouvrage ne vise pas, à proprement parler, à enseigner la procédure civile. Il sera lu plus facilement par ceux qui la connaissent déjà et qui, si possible, l'ont déjà pratiquée. Mais il est conçu aussi pour permettre à ceux qui ne l'ont pas encore pratiquée de le faire le plus efficacement possible. Unique en son genre, il propose un guide pratique de la procédure, outil indispensable aux praticiens novices comme aux plus chevronnés.

Guide pratique de procédure civile

La procédure civile est une technique complexe, particulièrement lorsqu'on ne la pratique pas Rédigé par des praticiens, cet ouvrage a donc pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les règles générales de procédure civile et de présenter un panorama complet des procédures devant les différentes juridictions.
Sont traités :
- la décision juridictionnelle ;
- les voies de recours ;
- les éléments du procès ;
- les principes directeurs du procès civil ;
- les actes de procédure ;
- l'administration judiciaire de la preuve ;
- les incidents d'instance ;
- la détermination de la juridiction compétente ;
- la procédure devant le tribunal de grande instance ;
- les procédures devant les juridictions d'exception (tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes) ;
- la procédure devant la cour d'appel ;
- la procédure devant la Cour de cassation ;
- l'arbitrage.

Procedure Civile. Manuel Pedagogique Et Pratique

Moins médiatique que la justice pénale, la justice civile n'en est pas moins essentielle à la vie sociale. Elle est la justice de la vie quotidienne (le divorce, le voisinage, le surendettement...), mais aussi celle de la vie des affaires (les contrats, le crédit, les " faillites "...). Le procès civil est soumis à des règles techniques et arides que la pratique aménage largement. Rédigé par un universitaire qui est aussi un praticien, cet ouvrage, qui n'est pas un manuel de procédure, veut donner à des lecteurs non spécialistes, un accès rapide, aisé et, autant que possible, agréable, aux rouages essentiels du procès civil.

Le procès civil

A jour de la jurisprudence et des réformes législatives et réglementaires les plus récentes (codifications du Code des procédures civiles d'exécution et du Code de la consommation, loi Macron, nouvelles règles de représentation devant les TGI et la chambre sociale de la cour d'appel, réforme du droit des obligations, loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, décret du 27 décembre 2016 réformant l'aide juridique), cet ouvrage donne une présentation brève et synthétique de la méthode de gestion des procédures civiles et de la rédaction des principaux actes de procédure. Résolument pratique, il aborde des questions que l'on traite rarement sous cet angle dans la littérature juridique habituelle : les techniques d'introduction de l'instance civile avec des développements importants sur cet acte essentiel qu'est l'assignation en justice ; la recherche des informations nécessaires ou utiles à la conduite efficace d'une procédure civile ; la rédaction des conclusions et, plus généralement, la gestion des dossiers ; la publicité foncière des actes de procédure ; la mise en place des moyens nécessaires pour parvenir à l'exécution du jugement civil. Une introduction synthétique rappelle les principes essentiels de procédure civile et présente les bases de la gestion procédurale. Ce guide contient également des conseils et des formules d'actes. Il alerte le lecteur sur certains pièges procéduraux. Cet ouvrage ne vise pas, à proprement parler, à enseigner la procédure civile. Il sera lu plus facilement par ceux qui la connaissent déjà et qui, si possible, l'ont déjà pratiquée. Mais il est conçu aussi pour permettre à ceux qui ne l'ont pas encore pratiquée de le faire le plus efficacement possible. Il constitue un guide pratique de la procédure, outil indispensable aux praticiens novices comme aux plus chevronnés, et sera lu également avec profit par les étudiants qui préparent le CAPA.

Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation professionnelle des avocats ou le concours de la magistrature, ainsi qu'aux élèves-avocats, il sera également utile aux praticiens qui souhaitent disposer, en un volume restreint, d'un exposé clair et concret des règles de procédure civile. Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un procès équitable), l'ouvrage expose concrètement le déroulement des procédures devant les différentes juridictions civiles, que ce soit en première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, juge des référés) ou au-delà (procédures d'appel et de cassation). Une place importante est réservée aux modes alternatifs de règlement des conflits.

Procédure civile - Manuel pédagogique et pratique

Ouvrage qui s'adresse principalement aux étudiants en droit qui souhaitent apprendre cette discipline et aussi, sans doute, peut-être surtout, réussir les examens et concours.

Procédure civile - Technique procédurale civile

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