Le peuple en justice

Publié par Documentation française (La), le 11 octobre 2014

301 pages

Résumé

La place du peuple en justice a profondément évolué tout au long des siècles de l'histoire. La fonction de juge s'est professionnalisée, même si des citoyens-juges élus exercent dans les tribunaux de commerce, les conseils de prud'hommes ou sont tirés au sort comme jurés de cours d'assises. D'autres participent activement au procès en tant que témoins ou experts. Mais la part que doit prendre le citoyen dans le système judiciaire français, comme juge et même comme témoin, continue de faire débat, et derrière la question de l'élection des juges, toujours présente depuis la période révolutionnaire, c'est celle de leur légitimité qui est posée. Pour mieux comprendre les enjeux, il fallait revenir au long terme de l'Histoire. D'abord sous la forme de la relation fondatrice que le peuple entretient avec la justice. Depuis l'Antiquité, "l'appel au peuple" des Romains garantissait l'effectivité de la justice. Au Moyen Age comme sous l'Ancien régime, c'est encore sous le regard du peuple que se prononcent et s'exécutent les condamnations. Mais la puissance des juges, qui affirment prendre leur décision "en ayant Dieu devant les yeux", s'impose jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. La Révolution française, en réaction contre une justice royale honnie, a voulu replacer le peuple au cœur de la procédure. La justice populaire et l'élection des juges se sont imposées comme des évidences de la légitimité démocratique. Si ensuite la justice napoléonienne a marqué le retour en force de la professionnalisation d'une magistrature nommée par le pouvoir, le jury populaire est resté le symbole de cette justice démocratique. La participation des citoyens à la fonction de juger a fait l'objet de réformes ponctuelles et reste une question récurrente. Aujourd'hui, les juges rendent leurs jugements "Au nom du peuple français". Cet ouvrage permet de comprendre non seulement comment ils doivent en rendre compte aux citoyens, mais aussi comment ces derniers pourraient mieux participer à l'œuvre de justice.

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