Droit pénal du travail

L'ambition de ce Mémento - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail... Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. L'ouvrage est à jour des dernières réformes intervenues : la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail et les premières jurisprudences appliquant ces nouvelles dispositions, qui ont profondément modifié de larges secteurs du droit du travail, et la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail qui a notamment créé la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail.

Droit du travail - Volume 1, Rapports collectifs

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Outil complet de compréhension et de révision de la matière pour les étudiants, cet ouvrage constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.

Droit du travail

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). A jour de la loi n°2017-771 du 5 septembre 2018 (dite "loi avenir professionnel") et de la loi n°2019-486 du 22 mai 2019 (dite "loi PACTE"), le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.

Droit du travail t.2 ; rapports individuels (13e édition)

Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit. Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière. Après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'État, l'ouvrage se divise en deux parties. La première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (Sous-partie I) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (Sous-partie II) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, autres modes de rupture dont la rupture conventionnelle issue de la loi du 25 juin 2008, suites de la rupture) (Sous-partie III). La seconde partie est consacrée au travail : statut légal de la détermination collective des conditions de travail (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail et à la lutte contre les discriminations, aux conditions et à l'organisation du travail) (Sous-partie I) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective à la lumière de la loi du 20 août 2008 et des conflits collectifs) (Sous-partie II). S'appuyant sur les textes recodifiés et sur la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation, universitaire, ancien inspecteur du travail).

Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit.
 Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière.  après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'etat, l'ouvrage se divise en deux parties.  la première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (sous-partie i) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (sous-partie ii) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, autres modes de rupture, suites de la rupture) (sous-partie iii).
 La seconde partie est consacrée au travail : statut légal (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail, aux conditions et à l'organisation du travail, au temps de travail et à la rémunération) (sous-partie i) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective et des conflits collectifs) (sous-partie ii).  s'appuyant sur les textes et la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la chambre sociale de la cour de cassation, universitaire, ancien inspecteur du travail).

Droit pénal du travail

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