Droit pénal du travail

Droit du travail t.2 ; rapports individuels (13e édition)

L'ambition de ce Mémento - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail... Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. L'ouvrage est à jour des dernières réformes intervenues : la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail et les premières jurisprudences appliquant ces nouvelles dispositions, qui ont profondément modifié de larges secteurs du droit du travail, et la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail qui a notamment créé la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail.

Droit du travail - Volume 2, Rapports individuelles

L'ambition de ce Mémento de droit du travail - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail... Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. La matière, en prise directe avec les effets des mutations économiques et technologiques, est très largement tributaire des oscillations politiques du législateur et des attitudes des juges face aux conséquences sociales des choix économiques des décideurs. Le droit du travail est-il un simple instrument de gestion économique ou le ressort du respect de la dignité de l'homme au travail, ou les deux à la fois ? L'ouvrage tient compte de la nouvelle numérotation du Code du travail (partie législative) publiée par l'ordonnance ne 2007-329 du 12 mars 2007, qui entrera en vigueur au plus tard le mars 2008. Il est par ailleurs à jour des dernières réformes intervenues dont la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.

Droit du travail - Volume II : Rapports individuels

Droit penal du travail

Accidents du travail, discriminations, harcèlements mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matières de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien, ni l'étudiant ne sauraient ignorer.  Ce manuel les étudie en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale. Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail.

Droit pénal du travail - Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité sociale

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). A jour de la loi n°2017-771 du 5 septembre 2018 (dite "loi avenir professionnel") et de la loi n°2019-486 du 22 mai 2019 (dite "loi PACTE"), le présent ouvrage offre un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.

Droit du travail

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Outil complet de compréhension et de révision de la matière pour les étudiants, cet ouvrage constitue également un support didactique pour les professionnels grâce aux nombreuses références (Code du travail, jurisprudence, bibliographie) qu'il comporte.

L'ambition de ce Mémento de droit du travail est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, formation professionnelle initiale ou continue, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail... Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires.
La matière, en prise directe avec les effets des mutations économiques et technologiques, est très largement tributaire des oscillations politiques du législateur et des attitudes des juges face aux conséquences sociales des choix économiques des décideurs. Le droit du travail est-il un simple instrument de gestion économique ou le ressort du respect de la dignité de l'homme au travail, ou les deux à la fois ?
Jean-Maurice Verdier est président honoraire de l'Université Paris X-Nanterre, ancien président et président d'honneur de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale, membre de la Commission d'experts du BIT pour l'application des conventions et des recommandations internationales du travail.

Droit pénal du travail

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