Le droit des relations internationales est l'une des disciplines semestrielles figurant au programme des premières années des facultés de droit et de science politique. D'un
maniement aisé, cet ouvrage propose aux étudiants de découvrir les notions fondamentales de la matière : l'État, les organisations internationales, la diplomatie, les juridictions
internationales, le droit des conflits armés...

Droit des relations internationales

Le droit constitutionnel, enseigné dans les facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques, fait l'objet d'un cours magistral, dispensé en première année, et de travaux dirigés (TD, appelés "conférence de méthode" dans les IEP). Les TD amènent l'étudiant à travailler sur de multiples vues doctrinales (les "opinions" d'auteurs autorisés) et des décisions de justice. En ciblant une problématique en lien avec l'actualité juridique, politique ou constitutionnelle, ces TD permettent en outre à l'étudiant d'apprécier les implications pratiques de la matière, lui permettant aussi de prendre du recul par rapport aux ressources théoriques du cours magistral. Cet ouvrage est à jour des grandes questions d'actualité en lien avec le droit constitutionnel (l'élection présidentielle de 2017, l'état d'urgence, la QPC, la limitation du cumul des mandats, la destitution du président de la République, la place du Parlement). A travers ses dix-sept thèmes, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, la souveraineté, etc), la théorie générale du droit constitutionnel, ou encore les institutions politiques de la Cinquième République. Ce livre prépare l'étudiant aux épreuves de droit constitutionnel (contrôle continu et examen terminal). Il lui permet de comprendre les institutions politiques et les enjeux des futures réformes constitutionnelles.

Travaux dirigés de droit constitutionnel

Le cours de "relations internationales", enseigné en première année des facultés de droit et des Instituts d'études politiques, présente les règles de droit encadrant les rapports entre les Etats dans l'ordre international. Ce droit, "le droit international public", fonctionne selon une logique particulière qui le distingue du droit interne. D'un maniement aisé, cet ouvrage à vocation pédagogique expose les notions de base de la matière : les sources du droit international (traité, coutume, acte unilatéral), les sujets internationaux (l'Etat, les organisations internationales, en particulier l'ONU), les juridictions internationales, les principes de la diplomatie, l'encadrement du recours à la force, les droits de l'homme. Illustré par l'actualité la plus récente, ce manuel prépare les étudiants au cours de "droit international public". Il intéressera également les candidats à divers concours (Sciences Po, ENA, Pré-CAPA, ENM, écoles de journalisme) et toute personne souhaitant comprendre les règles fondamentales applicables aux relations internationales.

Le droit français connaît un incontestable "moment de déontologie", dont les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique constituent le point d'orgue. Dans le sillage de la démarche initiée par les assemblées parlementaires en 2009, et à la suite des rapports Sauvé (2011) et Jospin (2012), se sont mis en place dans tous les secteurs de l'administration et de la vie politique des codes déontologiques, des mécanismes de gestion et de prévention des conflits d'intérêts, des déontologues, des obligations de déclarations d'activités et d'intérêts afin de renforcer la transparence. Les règles déontologiques ont vocation à moraliser l'action publique en rappelant que la seule poursuite de l'intérêt général doit guider l'action des gouvernants, des magistrats et des décideurs publics. Désormais, les membres du gouvernement, les hauts fonctionnaires, les élus locaux sont appelés à exercer leur fonction avec "dignité, probité et intégrité" (article 1er de la loi du 11 octobre 2013). Telles sont, pour le législateur, les conditions du rétablissement du lien de confiance entre les citoyens et les acteurs publics. Le présent ouvrage, qui rassemble des contributions d'universitaires français et étrangers (brésiliens et canadiens), propose une réflexion générale sur les liens entre la déontologie et les principales disciplines du droit public : le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit financier. Il intéressera tous ceux - étudiants, universitaires et praticiens - qui désirent comprendre cette évolution majeure du droit public contemporain.

Déontologie et droit public

Le droit des relations internationales est l'une des disciplines semestrielles figurant au programme des premières années des facultés de droit et des instituts d'études politiques. D'un maniement aisé, cet ouvrage à vocation pédagogique propose aux étudiants de découvrir les notions fondamentales de la matière : les sources du droit international, l'Etat, les organisations internationales (en particulier l'ONU), la diplomatie, les juridictions internationales, le droit des conflits armés, les droits de l'homme. Illustré par l'actualité la plus récente (opérations de maintien de la paix ; lutte contre le terrorisme ; réforme de l'ONU ; création de la Cour pénale internationale), ce manuel intéressera aussi les candidats préparant divers concours (IEP, écoles de journalisme, ENA, grand oral pré-CAPA) et toute personne souhaitant comprendre les relations internationales.

La Constitution de 1958, toujours d'actualité ? La Constitution de la Ve République, qui célèbre ses 60 ans en octobre 2018, connaît une longévité remarquable. En quoi les qualités intrinsèques du régime fondé en 1958 sur un exécutif bicéphale fort et un régime parlementaire rationalisé y ont-elles contribué ? Comment les nombreuses révisions constitutionnelles lui ont-elles permis de s'adapter ? Le projet de loi constitutionnelle présenté en 2018 permettra-t-il de répondre à l'ambition affichée d'une démocratie plus représentative, responsable et efficace ? Pour répondre à ces questions, "Place au débat" vous propose l'analyse d'un auteur spécialiste.

La Constitution de 1958, toujours d'actualité ?

A propos de l'ouvrage Partout en Europe, l'établissement d'une cour constitutionnelle devient un élément obligé de toutes les constitutions modernes. La juridiction constitutionnelle n'est pas une juridiction comme les autres : elle est invitée à dire le droit, à énoncer les règles et valeurs constitutionnelles (qui ne figurent pas toujours expressément dans les textes), à en découvrir de nouvelles, à concilier les droits et libertés. La justice constitutionnelle inaugure également une mutation politique majeure : le contrôle de constitutionnalité traduit un face-à-face entre les lois votées par les élus du peuple et les droits constitutionnels de l'homme. Les textes constitutionnels, interprétés par les cours, deviennent à la fois une limite à la volonté populaire exprimée par les élus, et la garantie pour le peuple que leurs représentants ne porteront pas atteinte à leurs droits constitutionnels. L'objet premier de cet ouvrage est de présenter le développement (et le foisonnement) de la justice constitutionnelle en Europe, son organisation, la formation du "procès" constitutionnel, et les principales politiques jurisprudentielles des cours constitutionnelles européennes. Il vise aussi à donner du sens à l'émergence en Europe de cette forme de justice qui ne se réfère pas à la loi mais à la constitution. Points forts Une analyse mêlant droit constitutionnel et science politique

La justice constitutionnelle en Europe

Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve  République.À jour des dernières réformes constitutionnelles, il permet ainsi à ses lecteurs de (re)découvrir la matière et d'aborder les grandes questions qui seront vues en cours ou en travaux dirigés de droit constitutionnel.  PLAN DE l'OUVRAGE1. Introduction générale au droit constitutionnel2. Les régimes politiques européens  : des démocraties parlementaires3. La justice constitutionnelle4. Deux régimes singuliers : l'Angleterre et les États-Unis5. Les évolutions du droit constitutionnel français6. La naissance de la Ve  République7. Le président de la République8. Le gouvernement9. Le Parlement10. La réforme constitutionnelle  PHILIPPE BLACHÈR est professeur à l'université de Lyon (Jean-Moulin) et directeur du Centre de droit constitutionnel de Lyon.

Fondamentaux - Droit constitutionnel 2023-2024 - Ebook epub

Le droit parlementaire, ou droit interne du Parlement, règle l'organisation, la composition et le fonctionnement des assemblées politiques. Longtemps réduit aux règlements des assemblées (Assemblée nationale et Sénat), qui exprimaient un pouvoir d'auto-organisation des deux chambres, ce droit s'est enrichi, sous la Cinquième République, d'autres sources : la Constitution, les lois organiques, les codes de déontologie et les décisions du Conseil constitutionnel notamment. La présentation des textes permet de mieux connaître le statut des élus (députés et sénateurs), de comprendre les grands principes du travail parlementaire (la législation et le contrôle) et de situer le Parlement au sein des institutions politiques française.

Droit des relations internationales

Résumé

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