égalité et non-discrimination dans la jurisprudence communautaire ; étude critique à la lumière d'une approche comparatiste

Denis Martin

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Bruylant, le 01 décembre 2006

Résumé

Est-il encore possible aujourd'hui de définir de manière sûre le concept de discrimination en droit communautaire ? Quelle est la valeur respective des principes de non-discrimination et d'égalité ? Ces deux questions sont à l'origine des recherches menées dans cette thèse de doctorat. Pour tenter d'y répondre, l'ouvrage retrace, dans une première partie, l'histoire des deux principes dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes de 1954 à 2006 dans tous les domaines du droit communautaire, et fait le point sur les développements constitutionnels et législatifs récents ayant, de manière pas toujours appropriée, complété cette jurisprudence. Les ambiguïtés et confusions qui parsèment la jurisprudence actuelle de la Cour de justice sont-elles propres à l'ordre juridique communautaire ou les juridictions suprêmes d'autres ordres juridiques éprouvent-elles les mêmes difficultés dans le maniement de ces notions ? La deuxième partie de l'ouvrage s'attache à décrire de manière approfondie l'évolution des principes d'égalité et de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et dans celle vies juridictions suprêmes de trois États tiers (Etats-Unis, Canada et Australie). Quels enseignements peut-on tirer d'une analyse comparative détaillée de ces jurisprudences ? Quels critères pourraient, à la lumière de cette analyse, être proposés pour mener à bien l'exercice, indispensable, de réévaluation de la place et du rôle des principes d'égalité et de non-discrimination en droit communautaire ? La dernière partie du livre affirme l'utilité, et même le caractère nécessaire, de la démarche comparative, mais invite à se souvenir de ses contraintes et de ses limites, avant de proposer quelques outils pour redessiner les contours de concepts en quête de sens clans une jurisprudence qui a montré ses limites. L'ouvrage, qui couvre à la fois une approche conceptuelle et une analyse minutieuse de nombreuses jurisprudences, intéressera autant le théoricien que le praticien.