L'asile politique en question

L'ouvrage : Décolonisation, création d'États, coopération économique et culturelle, etc., autant de problèmes à l'occasion desquels s'affirment et s'affrontent les souverainetés nationales. Droits de l'homme, droits des peuples, droits des États. A des besoins nouveaux correspondent des règles nouvelles. La prise en charge de l'intérêt commun des peuples par les organisations internationales et les institutions spécialisées suscite et entérine l'institutionnalisation de l'ordre juridique international. Sans prétendre établir un bilan complet de ces problèmes, ce livre s'efforce de faire le point et étudie certains aspects particulièrement représentatifs du phénomène et des solutions trouvées ou à trouver. Le public : Étudiants en droit des 2e et 3e cycles et élèves d'Instituts d'Études politiques. Cet ouvrage permettra également à quiconque se soucie des problèmes du monde contemporain de mieux comprendre les interférences entre les droits et les exigences des souverainetés étatiques. Cet ouvrage est dû à la collaboration de M. Bettati, R. de Bottini, P. Isoart, J. Rideau, J.-P. Sortais, J. Touscoz, A.-H. Zarb de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement de Nice, sous la direction de R.-J. Dupuy, directeur de cet Institut.

La souveraineté au XXe siècle

Créateur du « droit d'ingérence », Mario Bettati, professeur de droit international, raconte ici comment, dans quelles circonstances politiques précises et dans quel contexte juridique concret, s'est constitué le droit d'ingérence humanitaire. Ce livre est divisé en quatre parties qui suivent un ordre chronologique et logique à la fois. Après l'ingérence comme dénonciation verbale, puis l'ingérence comme assistance médicale, il traite de l'ingérence forcée (Yougoslavie, Somalie, Rwanda) et finit par l'ingérence dissuasive (tribunaux pour crimes contre l'humanité et observatoire des conflits).

Droit d'ingérence (Le) - Mutation de l'ordre international

" J'ai eu la chance de participer - dans des moments extraordinairement forts - à l'élaboration d'un aspect très particulier du droit international, reconnu en quelques années, et qu'on a appelé "droit d'ingérence." Dans ce livre, j'ai moins voulu décrire ce nouveau droit international humanitaire tel qu'il existe aujourd'hui que raconter comment il s'est élaboré ces dernières années.
Comment il a introduit de nouvelles donnes qui ont engendré un bouleversement des principes de base du droit international : le principe de souveraineté des Etats et son corollaire, le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats. Dès lors, on n'a pas pris garde au casse-tête qui allait surgir avec ce nouveau droit humanitaire en gestation, qui exigeait l'ingérence sans pour autant rejeter la souveraineté.
D'où, à la fois, une difficulté conceptuelle redoutable et une aventure intellectuelle formidable. "

Le droit d'ingerence

La planète compte 15 millions de réfugiés. La France en accueille 152 000. Le droit d'asile consacré par diverses constitutions et de nombreux accords internationaux interpelle les gouvernements pris entre le devoir humanitaire et la crise économique, la volonté d'hospitalité et la xénophobie, la protection due à celui qui souffre et le désir de fermer toute retraite aux terroristes. Le droit d'asile est-il un droit de l'individu persécuté ou une prérogative de l'État qui le protège ? Faut-il recevoir tous les candidats à l'exil ? Autant de questions qui conduisent parfois à remettre en cause le droit au statut de réfugié. Le droit du statut favorable et protecteur suscite une nouvelle catégorie de demandeurs d'asile : les réfugiés économiques dont la multiplication aggrave le chômage. De surcroît, accorder l'asile peut être interprété comme un geste inamical à l'égard du gouvernement dont le réfugié est ressortissant. Les choix des États sont rarement tout d'un bord.

L'asile politique en question - Un statut pour les réfugiés

Comment expliquer que le trafic de drogue ne cesse d'augmenter alors que le nombre de saisies et de condamnations n'a jamais ete si eleve ? Quel role joue l'evolution du marche des drogues et de la consommation dans cette situation paradoxale ? Ou en est le droit international et comment le faire progresser ? Ce livre dresse un panorama des differents types de drogues et montre a quel point le developpement fulgurant des drogues de synthese et leur vente sur Internet bouleverse la donne. Celle-ci est d'autant plus complexe que le controle international doit tenir compte des prerogatives des etats - lesquels peuvent etre soit consommateurs, soit producteurs - ainsi que de la frontiere, de plus en plus poreuse, entre drogues licites (les medicaments) et drogues illicites. Faisant le point sur les dispositifs juridiques existants, ce livre montre egalement comment la police et la douane coordonnent leurs efforts pour lutter contre un fleau de plus en plus multiforme. Enfin, il evoque les experiences menees a travers le monde pour limiter et encadrer la consommation de drogue (depenalisation du cannabis, ouverture de salles de shoot).

Le trafic de drogue : pour un contrôle international des stupéfiants

La vulnérabilité de l'environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l'écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale. Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires. Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l'environnement devienne réalité. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publiéLe Droit d'ingérence.

Droit international de l'environnement (Le)

Avec ce livre, Mario Bettati dresse un état des lieux précis et exhaustif du terrorisme : quels sont les pays touchés ? Où se trouvent les camps d'entraînement ? Existe-t-il un profil type du terroriste ? Quels types d'armes sont utilisés ? Puis il montre que, face à une menace protéiforme, les réponses des Etats sont devenues également multiples : juridiques, avec le développement des conventions internationales, et surtout régionales, administratives avec le renforcement de la coopération des services de police, douanières évidemment, financières, enfin, avec la surveillance de plus en plus efficace des flux d'argents. Certes, il reste encore des progrès à faire pour endiguer le terrorisme. Et Mario Bettati le souligne avec force : seule la coopération internationale permettra de l'éradiquer définitivement.

L'asile politique en question

Résumé

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