Les fondations

Contentieux administratif

Ce Précis de contentieux administratif est destiné aux étudiants en droit ainsi qu'à ceux des Instituts d'études politiques, aux praticiens et à tous ceux qui à un moment donné doivent se familiariser avec les règles applicables aux procès administratifs.. Les auteurs se sont efforcés de donner une idée, aussi claire que possible, du droit positif dans un domaine où l'initiative jurisprudentielle tantôt précède et remplace l'intervention législative ou réglementaire, tantôt se combine avec cette dernière. Dans une société marquée par un large interventionnisme administratif, cet ouvrage expose tout ce qu'il faut savoir pour conduire une action contre l'administration, les plus récents développements de la jurisprudence et des textes, notamment, du nouveau Code de justice administrative. A la fois approfondi et accessible à tous ceux qui veulent parfaire leur connaissance de la justice administrative, il a été entièrement refondu pour cette huitième édition. Les auteurs sont tous deux professeurs à l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille. Charles Debbasch en est le Président honoraire et y dirige le Centre de recherches administratives. Jean-Claude Ricci est Directeur de l'Institut d'études politiques. Ils ont publié ensemble ou séparément de nombreux ouvrages de droit administratif et de droit constitutionnel.

Après L'entrée en Sarkozye et La Sarkozye gouvernante, parues aux même éditions, ce troisième volume, Les orages de la Sarkozye, retrace une période marquée par la crise économique des années 2009-2010. L'expansion économique avait dévalorisé le rôle de l'État et provoqué une déferlante libérale. La crise, elle, exige une action accrue de ce dernier. Elle revalorise l'interventionnisme. Régulation et assistance retrouvent leurs lettres de noblesse dans les fonctions étatiques. La crise économique provoque un scepticisme et une défiance à l'égard du président de la République, qui n'en poursuit pas moins une politique active et volontariste de réforme. Le quinquennat a bouleversé l'équilibre des institutions. La présidence quinquennale a perdu de la hauteur. Le chef de l'État doit, plus encore qu'hier, s'investir dans le quotidien. Certes, Nicolas Sarkozy ne paraît pas gêné par cette transformation, lui qui marque de son empreinte chaque soupir de l'action étatique. Mais cette omniprésence du président n'est guère approuvée par l'opinion publique, qui recherche plus de grandeur et moins de gesticulations. Le désamour s'amorce entre l'opinion et le président. C'est le temps des orages. Comme dans toute l'Europe, la crise économique désespère les populations, qui sont tentées d'en attribuer la responsabilité au pouvoir. Le temps de la présidence impériale est passé. Le pouvoir tempéré lui a succédé. Cette chronique libre et indépendante éclaire les changements profonds que traverse la société française.

Les orages de la Sarkozye - De la présidence impériale au pouvoir tempéré

Par quel cheminement les socialistes sont-ils passés de l'état de grâce à l'état d'amertume ? Telle est la question essentielle à laquelle cet ouvrage tente de répondre. La disgrâce du socialisme est donc, avant tout, la chronique de la désagrégation du pouvoir socialiste. L'incompétence, la griserie du succès et l'intolérance se sont conjuguées pour condamner à l'échec les partisans d'un marxisme démodé. A travers une véritable dissection de l'action de François Mitterrand et de son équipe, Charles Debbasch dévoile les cheminements de cette course à l'échec. Mais ce livre est également un ouvrage de lutte pour la sauvegarde des libertés, écrit par un universitaire qui a pris une part importante dans les combats menés pour contrecarrer les projets liberticides des gouvernants socialistes, notamment dans les domaines de la presse et de l'éducation. La disgrâce du socialisme, c'est enfin la chronique parfois humoristique d'une époque où la société, ses idéologies et ses comportements se modifient profondément.

La disgrâce du socialisme

On recense actuellement plus d'un million d'associations en activité ; plus de trois Français sur dix en sont membres. Elles constituent un marché, ont leurs publications, leurs lieux et leurs manifestations spécifiques, sont employeurs et font l'objet d'une politique publique. L'association s'intéresse à tout (de la culture au sport, de l'éducation à la défense des intérêts des consommateurs ou des victimes, de l'environnement à la santé, de l'action sociale aux loisirs), touche tous les milieux sociaux et se rencontre sur l'ensemble du territoire national. Comment se constitue et fonctionne l'une des formes d'action collective actuellement la plus facile à mettre en oeuvre ?

Les associations

Entre septembre 2006 et septembre 2007, la france a connu un basculement historique.
 La société politique paraissait engourdie, enfermée dans ses conservatismes de gauche ou de droite. mais, au-delà des apparences, des idées nouvelles cherchaient à sourdre des profondeurs : la recherche d'un renouvellement profond de l'élite dirigeante pour secouer la monotonie des reconductions politiques. la quête confuse d'un modèle social plus individualiste mais toujours solidaire. l'ouverture à de nouveaux types de comportement social, moins hypocrites et plus tolérants.
 L'appétit, pour l'esprit d'innovation et d'entreprise devant la constatation de l'échec de notre modèle économique bureaucratique. l'affirmation d'une nouvelle solidarité française ouverte et tolérante mais ni complaisante ni démagogue devant les tentations communautaristes. c'est cette lente émergence d'une nouvelle société que révèle cet essai. l'auteur, riche d'une longue expérience éditoriale - qui l'a conduit du journal le monde au figaro en passant par jeune afrique et le groupe de presse rhône-alpes -, y livre ses réflexions sur les mutations de la france dans cette année charnière marquée par la campagne présidentielle et la victoire de nicolas sarkozy ; cette chronique écrite d'une plume alerte et sans complaisance aidera à mieux comprendre les lignes de force de la france en mouvement.

L'entrée en Sarkozye ; vers une autre France ?

Cet ouvrage donne une vue complète de l'administration publique contemporaine.

Il est divisé en sept parties : le pouvoir administratif, la décision administrative, les structures de l'administration, les agents de l'administration, les moyens de l'action administrative, le contrôle de l'administration, et enfin les relations entre l'administration et le public.

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de licence ainsi que de master, aux élèves des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs et à tous ceux désirant avoir une connaissance de l'univers administratif.

Administration publique

Cet ouvrage synthétise l'ensemble des règles juridiques applicables aux médias en tenant compte des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles les plus récentes. Il intègre, ainsi, la réforme du 15 juin 2000 relative au renforcement de la protection de la présomption d'innocence, la loi du 1er août 2000 concernant notamment la responsabilité des hébergeurs de site Internet, et les dispositions relatives à la conversion du franc en euro. Après avoir examiné le statut des entreprises de presse et audiovisuelles, il aborde l'étude du statut de leurs personnels et de leur financement ainsi que les règles de concurrence qui leur sont applicables. Les normes intéressant la propriété littéraire et artistique, les contrats, le droit pénal et la protection civile des droits de la personne font également l'objet de développements substantiels. L'évolution jurisprudentielle relative à la protection générale des droits de la personnalité et les modifications législatives tenant à la suppression des peines d'emprisonnement initialement instituées par les dispositions de la loi du 29 juillet 1881 sont ainsi approfondies. Enfin, toutes les réglementations étudiées sont replacées dans leur environnement européen et international. À tous ces titres, l'ouvrage apparaît donc comme indispensable aux praticiens et aux étudiants qui souhaiteraient faire le point sur le cadre juridique dans lequel les médias évoluent aujourd'hui.

Les fondations

Plus de livres de Charles Debbasch

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques