L'état de la Wallonie - Portrait d'un pays et de ses habitants - 2011

Comprendre le droit

Le droit est un discours né des réalités humaines, dans leurs dimensions économiques et sociales, politiques et culturelles. Il se développe et se modifie constamment parce qu'il est à la fois le produit de la société et une des causes de sa transformation. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des institutions juridiques doit tenir compte de leur genèse et de leur insertion dans le temps. Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'ouvrage étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété, la personnalité juridique, la condition de la femme, le mariage ou le statut des enfants.

Une histoire du droit civil

Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers.

Le droit romain

LE DROIT ROMAIN TOME 1

Namur, ville capitale

Le Droit romain

La plupart des ouvrages consacrés à la vaste matière de la réparation du dommage se concentrent sur la question du dommage corporel ou matériel, ce qui est logique compte tenu de l'importance de ces postes indemnitaires et, sans doute, de leur visibilité.
Néanmoins, d'autres questions relatives au dommage, moins souvent traitées, méritent certainement l'attention des praticiens.

Les auteurs du présent ouvrage, après avoir approfondi la définition même du concept de dommage, en étudient quatre d'entre elles :
? Comment réparer adéquatement les dommages résultant d'une atteinte à l'honneur ou à la vie privée, évidemment plus difficiles à évaluer que des dommages matériels ?
? Faut-il faire intervenir le critère de vétusté, par exemple dans le cas des véhicules et des bâtiments, et dans quelles conditions, sachant que la victime risque de rencontrer des difficultés pour remplacer ou réparer l'objet endommagé ?
? Le deuil pathologique doit-il être évalué indépendamment du dommage moral résultant de la perte d'un proche ? La question est controversée, autant en doctrine qu'en jurisprudence.
? Comment réparer adéquatement le dommage judiciaire et évaluer au mieux les indemnités de procédure ? Les magistrats n'ont-ils pas souvent la tentation de compenser les dépens ?
Ces questions sont traitées par des praticiens, avocats et magistrats, bien au fait des difficultés qu'elles provoquent pour les victimes et les compagnies d'assurances.

Questions spéciales relatives à la réparation du dommage

Le droit est un discours né des réalités humaines, dans leurs dimensions économiques et sociales, politiques et culturelles. Il se développe et se modifie constamment parce qu'il est à la fois le produit de la société et une des causes de sa transformation. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des institutions juridiques doit tenir compte de leur genèse et de leur insertion dans le temps.
Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'ouvrage étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété, la personnalité juridique, la condition de la femme, le mariage ou le statut des enfants.
Né en 1955, René Robaye est docteur en droit, licencié en philologie romane et licencié en sciences historiques. Il est actuellement professeur à l'Université catholique de Louvain et aux Facultés Notre-Dame de la Paix, à Namur. Il enseigne le droit romain, l'histoire du droit et l'introduction au droit contemporain.

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