Le Code civil

Collectif

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Flammarion, le 04 janvier 1999

780 pages

Résumé

Cette publication du Code civil a pour objet de proposer une nouvelle édition du célèbre ouvrage, mais aussi de réunir le texte promulgué en 1804 et la totalité des modifications et des adjonctions apportées depuis cette date. À la suite de chaque chapitre du texte actuellement en vigueur, le lecteur pourra prendre connaissance de celui de ses évolutions successives. Bien sûr, il eût été possible de faire suivre chacun des 2283 articles du Code civil de ses différentes versions, mais il est apparu préférable de procéder par groupes d'articles (en général le chapitre) afin de distinguer les textes législatifs fondamentaux de ceux qui ont pour objet des aménagements techniques mineurs. Le parti pris de simplicité et, par conséquent, de clarté ainsi que le travail de réunification des versions successives des articles du Code civil devraient faire du présent ouvrage un instrument de travail utile aux étudiants, aux universitaires de toutes disciplines et aux simples lecteurs du Code civil, qu'ils aient ou non des connaissances juridiques.