Les constitutions de la France de 1789 à 1870

Publié par Documentation française, le 27 juillet 2011

Résumé

Un recueil des textes constitutionnels qui se sont succédé depuis la Révolution de 1789. Chaque texte est précédé d'une courte introduction sur les conditions, parfois étonnantes, de son élaboration. L'ensemble est précédé d'une chronologie, centrée sur les faits institutionnels, et suivi d'un copieux index thématique. Table des matières : Points de repère Constitution du 3 septembre 1791 Acte constitutionnel du 24 juin 1793 Constitution du 5 fructidor an III Constitution du 22 frimaire an VIII Sénatus-consulte organique de la Constitution du 16 thermidor an X Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 Acte additionnel aux constitutions de l'Empire du 22 avril 1815 Charte constitutionnelle du 14 août 1830 Constitution du 4 novembre 1848 Constitution du 14 janvier 1852 et ses modifications Index

Architectures en Inde - École nationale supérieure des beaux-arts de Paris, 27 novembre 1985-19 janvier 1986

Origami de la mer

Amelioration des performances des classifieurs

Les conceptions de la propriété foncière à l'épreuve des revendications autochtones : possession, propriété et leurs avatars

Ma freebox

Running et découverte - Les courses incontournables

Henri Guillemin et la commune ; le moment du peuple ? actes du colloque organisé le 19 novembre 2016 par l'association les ami(e)s d'Henri Guillemin

Verre : 30 ans d'innovations au CERFAV

Critiques