Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

Publié par CNRS, le 04 novembre 2011

1339 pages

Résumé

Ce dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l' Angleterre, l' Espagne, la France, l' Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits internes, droit international, droit de l'UE. Chaque définition contient plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens. La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.

Le patrimoine culturel religieux ; enjeux juridiques et pratiques culturelles

2002 : genèse d'une loi sur les musées

Le droit de la forêt au XXIe siècle - Aspects internationaux

Droit, oeuvres d'art et musées : Protection et valorisation des collections

De 1913 au Code du patrimoine - Une loi en évolution sur les monuments historiques

Langues et procès

Dictionnaire des biens communs

Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique

Critiques