Le présent volume est consacré à l'histoire de la procédure du common law, il se concentre davantage sur ses origines médiévales. Pour autant, il ne s'interdit pas, conformément à la nature du droit anglais, d'étendre le champ d'investigation à des aspects matériels, notamment du droit de la responsabilité civile et pénale, ni ne renonce à la démarche comparative qui avait guidé les travaux antérieurs.
L'ambition première ayant été de constituer un volume qui soit à la fois parfaitement autonome et véritablement complémentaire au premier, le lecteur retrouvera un certain nombre de thèmes, comme le trespass ou le droit du témoignage, ainsi que la méthodologie éprouvée alliant l'exploitation des fonds d'archives à la présentation de cas d'espèces.

La culture judiciaire anglaise au Moyen Âge Tome 2

Aujourd'hui, le droit des obligations est en plein bouleversement. Non seulement le livre III de notre Code civil est promis à une refonte prochaine, mais encore les projets européens d'un droit privé commun se font de plus en plus précis, notamment dans le domaine du droit des contrats.Au seuil de ces évolutions majeures, il est plus que jamais nécessaire de se pencher sur les enjeux spécifiques de cette matière. Il devient dès lors indispensable de l'approcher d'un point de vue historique, pour saisir le sens fondamental des concepts mis en oeuvre et des notions appliquées.C'est que, loin de n'avoir été que soumis à des bouleversements qui en auraient changé complètement l'orientation, le droit des obligations est le résultat d'une lente élaboration dont les traits généraux se devinent dès les réponses pragmatiques que les Romains ont apportées à des problèmes économiques, sociaux et même moraux, qui, en définitive, continuent d'en dicter le contenu jusqu'à nos jours.Ainsi, des fondations romaines à la construction médiévale et moderne, et de celle-ci à sa rénovation au cours des XIXe et XXe siècles, ce droit se façonne-t-il, sans que les particularités des pratiques germaniques - qui donnent lieu à un échafaudage plus autonome et moins pérenne - ou les velléités des théories révolutionnaires - qui remettent en chantier cette branche du droit également - n'entament sa cohérence profonde.

Histoire du droit des obligations (2e édition)

Bien avant le premier Congrès international de droit comparé en 1900, le droit d'auteur avait permis aux civilistes de s'exercer à la comparaison des systèmes juridiques nationaux et ce dans une perspective éminemment pratique, voire pragmatique. Aux enjeux identiques au niveau européen ont en effet correspondu dès la Renaissance des techniques et des institutions d'inspiration très proche, renforcée encore, à partir du XVIIIe siècle, par des influences réciproques, notamment du texte fondateur anglais, le Statute de la reine Anne de 1710, aboutissant à l'émergence d'un droit international spécifique dès les années 1830, dont la Convention de Berne marquera un premier aboutissement en 1886. L'opposition schématique actuelle entre droit d'auteur et copyright combinée à l'attention exclusive portée à la notion de droit moral tend à faire oublier ces évidences et, partant, à occulter qu'il y a là, peut-être, et sans avoir à recourir à quelque substrat romain commun, un paradigme alternatif pour la construction d'un droit privé commun européen.

La construction du droit d'auteur - Entre autarcie et dialogue

L'Introduction historique au droit est une matière proposée au début de l'enseignement supérieur. Commencer l'étude du droit positif suppose, en effet, que l'on situe celui-ci dans le mouvement historique dont il est, par souci de continuité, d'adaptation ou quelquefois même de réaction, toujours l'aboutissement. Un certain nombre d'enseignements, proposés dans le cursus des études juridiques, portent certes sur l'histoire des institutions publiques ou sur l'histoire du droit privé. Toutefois, dans le cadre d'un cours semestriel, l'Introduction historique au droit doit s'efforcer, d'abord, de retracer jusqu'à nos jours les articulations historiques de quelques questions fondamentales. Ensuite, il s'agit de montrer que les institutions publiques et celles du droit privé, habituellement traitées dans des cours différents, procèdent néanmoins historiquement de principes directeurs communs. En fonction des programmes — nécessairement divers mais qui se recoupent — retenus dans les différentes universités, ce Précis se propose de mettre à la disposition de ses lecteurs des développements historiques relativement synthétiques, et consacrés respectivement aux divers thèmes susceptibles d'être habituellement développés dans le cadre des cours oraux : le Pouvoir, la Justice, les Sources du droit et, enfin, la Formation du droit privé français. La présente édition, sans négliger les origines anciennes ou plus proches du droit français, insiste tout particulièrement sur la période contemporaine.

Introduction historique au droit

Aujourd'hui, le droit des obligations est en plein bouleversement. Non seulement le livre de notre Code civil est promis à une refonte prochaine, mais encore Les projets européens d'un droit privé commun se font de plus en plus précis, notamment dans le domaine du droit des contrats. Au seuil de ces évolutions majeures, il est plus que jamais nécessaire de se pencher sur les enjeux spécifiques de cette matière. Il devient dès lors indispensable de t'approcher d'un point de vue historique, pour saisir le sens fondamental des concepts mis en œuvre et des notions appliquées. C'est que, loin de n'avoir été que soumis à des bouleversements qui en auraient changé complètement l'orientation, le droit des obligations est Le résultat d'une lente élaboration dont Les traits généraux se devinent dès Les réponses pragmatiques que les Romains ont apportées à des problèmes économiques, sociaux et même moraux, qui, en définitive, continuent d'en dicter le contenu jusqu'à nos jours. Ainsi, des fondations romaines à la construction médiévale et moderne, et de celle-ci à sa rénovation au cours des XIXe et XXe siècles, ce droit se façonne-t-il, sans que les particularités des pratiques germaniques qui donnent lieu à un échafaudage plus autonome et moins pérenne ou les velléités des théories révolutionnaires qui remettent en chantier cette branche du droit également n'entament sa cohérence profonde.

Introduction historique au droit des obligations

Ce Précis, dont le professeur Pierre-Clément Timbal a donné la première édition en 1957, présente l'essentiel de ce qu'un juriste doit connaître de l'histoire des institutions publiques et des faits sociaux. La connaissance de cette histoire, et d'autres disciplines distinctes du seul droit positif, concourt, en effet, à la formation intellectuelle spécifique que dispensent les UFR à dominante juridique. Cette préoccupation dicte la démarche de l'ouvrage. Sans négliger les apports proprement historiques dans leurs développements récents, l'accent est mis sur l'étude des institutions proprement dites et, plus généralement, sur l'exposé du " droit public " français depuis les lendemains de la chute de l'Empire romain jusqu'au coeur de la IIIe République. Ce vaste champ d'expériences met largement en évidence les difficultés et les étapes de la constitution de l'État, ainsi que les rapports de celui-ci avec la société. Ainsi, en fonction des périodes (Moyen-âge, Temps modernes, XIXe siècle) figurant aux programmes des différentes UFR, et qui varient de l'une à l'autre, les étudiants pourront se reporter à l'ouvrage afin d'approfondir telle ou telle question et de découvrir aussi une synthèse générale. Une approche juridique donne les éléments fondamentaux de la matière et permet de compléter utilement les enseignements oraux.

Histoire des institutions publiques et des faits sociaux

Cet ouvrage s'inscrit dans la suite logique des travaux sur la justice et le juge menés depuis plusieurs années par les historiens du droit de Montpellier au sein de l'IHAPDE, désormais Institut d'Histoire du Droit. Mais le thème retenu - juger et préjugés - a conduit les historiens du droit à élargir le champ de leur réflexion et à confronter les points de vue des universitaires à ceux des praticiens du droit. Du Moyen Age au XXle siècle la force et la permanence de ces préjugés sont illustrées en confrontant les systèmes juridiques, les approches des magistrats et des avocats et le rôle de l'opinion publique. Il est évidemment des domaines privilégiés d'observation qui se complètent ou se recoupent : la période médiévale, la place des femmes, le monde colonial, la justice pénale... Il est également des interrogations fondamentales que soulève le thème abordé : D'où viennent les préjugés ? Comment se construisent-ils, comment se développent-ils et parviennent-ils à se maintenir ? Peut-on les vaincre ? Autant de questions auxquelles les juristes intervenants au colloque "juger et préjugés" ont tenté de répondre dans leur domaine de spécialité.

Juger et préjugés

Le présent ouvrage regroupe les contributions qui ont été présentées lors du Séminaire annuel du programme doctoral 2017 de la Conférence des Universités de la Suisse occidentale (CUSO) consacré au thème : le consentement en droit. Qu'il s'agisse de droit privé, public ou pénal, le consentement se trouve au centre de nombreuses discussions actuelles. Malgré la diversité des formes et des domaines, le consentement demeure un élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières. Les contributions réunies dans cet ouvrage reflètent les diverses dimensions que prend le consentement en droit et les différents rôles qu'il y joue. Les thèmes traités vont de la conclusion de contrats, l'exercice de la capacité de discernement, la conclusion d'actes d'état civil ou l'autorisation d'actes médicaux, à des thèmes comme l'intervention militaire d'Etats tiers ou la justification de l'obligation des individus ou des Etats d'obéir au droit ou de se soumettre à un mécanisme de règlement des différends. Entre mode privilégié de permission ou de renonciation à la liberté personnelle et source d'obligations spécifiques, la portée du consentement en droit constitue un excellent baromètre de l'état de la société et des rapports inter-individuels. Cet ouvrage participe dès lors aussi à une meilleure compréhension de notre société.

La culture judiciaire anglaise au Moyen Âge Tome 2

Résumé

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