Le temps et le droit

Collectif

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par LexisNexis, le 16 juillet 2010

112 pages

Résumé

L'interaction entre le droit et le temps est si forte qu'elle n'a eu de cesse de passionner les juristes, qu'il s'agisse de conceptualiser les droits transitoires législatif ou jurisprudentiel, de faire de l'écoulement du temps un témoin permettant de mesurer le chemin accompli, d'étudier encore l'espérance de , vie des lois ou de dépeindre, enfin, le manque de temps consacré à leur élaboration. Cette interaction passionne ces juristes, aujourd'hui encore, qu'ils soient publicistes ou privatistes, car l'obligation de faire face à l'écoulement du temps ignore la frontière que nous établissons entre le droit public et le droit privé. Cette frontière est d'ailleurs peu marquée au sein du GREDFIC (groupe de recherche en droit fondamental, international et comparé), laboratoire organisateur de ce colloque qui, depuis 1987, se consacre à l'étude des droits fondamentaux de la personne humaine et de la théorie du droit. On comprendra ainsi la présence dans ce colloque d'intervenants publicistes et privatistes, mixité nécessaire et enrichissante pour démontrer, tantôt la spécificité des difficultés caractéristiques aux droits public et privé (les délais de préavis en droit civil ou la constitutionnalisation du droit transitoire), tantôt la transversalité de certaines questions qui les touchent, telles que l'existence des rapports entre les droits transitoires jurisprudentiel et législatif, ou encore l'impact du revirement de jurisprudence dans le temps.