Théorie de l'arbitrage

Publié par Presses universitaires de France (réédition numérique FeniXX), le 25 janvier 2019

150 pages

Résumé

Cet ouvrage, à contre-courant du pragmatisme ambiant, vise à rassembler des réflexions centrées sur la problématique de base de l'arbitrage et à en rappeler les enjeux théoriques. Bien que riche d'une longue histoire, l'arbitrage persiste à soulever dans son acception juridique de délicates interrogations, notamment quant à sa définition par rapport aux autres modes alternatifs de règlement des différends. Il a connu au XXe siècle un essor prodigieux à la faveur d'un exceptionnel développement des relations économiques et la recherche d'ordre sociologique permet en partie de mesurer l'ampleur du phénomène. Mais c'est surtout à une réflexion d'ordre philosophique qu'il convient de procéder afin de s'interroger sur le sens de l'évolution de la matière et ses spécificités. Ainsi, dans sa vocation et son fonctionnement, l'arbitrage exprime en tant que véritable justice les valeurs de l'humanisme, mais il manifeste aujourd'hui à titre égal son caractère mécaniste sous la pression de la technique et de l'économie. L'ère de lutte pour la survie dans laquelle l'arbitrage a dû affirmer sa légitimité et sa nécessité face au monde judiciaire et aux pouvoirs publics, a priori peu favorables à l'expansion d'une justice privée, tout en cherchant à s'évader du cadre jugé trop étroit des ordres juridiques étatiques, est désormais révolue en s'universalisant, l'arbitrage s'est banalisé, affadi, voire même altéré en s'éloignant de ses origines ; devenu un rouage clé des institutions de la société marchande, il connaît aujourd'hui d'inquiétantes dérives : judiciarisation, bureaucratisation, relativisation de l'éthique et course à un véritable « marché » de l'arbitrage. Ces réflexions s'efforcent de mettre en lumière ces tendances en restituant à l'arbitrage ses dimensions philosophique et théorique, trop souvent occultées.

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