Droit et olympisme - Contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational

Le principe d'unité de la République est, en France, un mythe fondateur et structurant de l'Etat construit essentiellement en dehors, voire à rebours, de toutes considérations sociologiques. Voie désincarnée contre les tendances à la dislocation, rempart érigé contre le communautarisme, ce principe hérité de la Révolution façonne le peuple et sa langue, la souveraineté et son droit, le territoire et son organisation administrative et politique. Juridiquement "une", la République est culturellement diverse, et même de plus en plus. Unicité par le droit contre reconnaissance juridique du pluralisme culturel ? L'opposition est réductrice. Entre interdiction, conciliation et évolution, les réponses sont nombreuses. Autant de possibilités que le présent ouvrage, issu d'un colloque tenu à La Réunion (Saint Denis, 31 octobre 2014), se propose d'analyser pour tenter d'en dégager une grammaire commune. Entreprise de démystification du dogme unitaire pour laquelle les professeurs Olivier Desaulnay et Mathieu Maisonneuve ont réuni en terres réunionnaises - terres de contrastes et d'identités - des universitaires et praticiens spécialistes, pour partager leurs réflexions sur l'état et l'avenir de l'unité républicaine face aux communautés, coutumes, langues et cultes.

L'unité de la République et la diversité culturelle

L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable " Cour suprême du sport mondial " qu'est devenu le Tribunal arbitral du sport. Simple illustration de la conquête de nouveaux territoires par l'arbitrage ? Non. L'arbitrage des litiges sportifs présente en effet des spécificités qui vont bien au-delà de la seule originalité de son champ d'application. À la différence de l'arbitrage commercial, son fondement n'est pas seulement conventionnel. Il est superficiellement conventionnel et profondément institutionnel, au sens que le doyen Hauriou donnait à ce mot. Il est fondamentalement un arbitrage imposé par les comités olympiques et fédérations sportives, y compris désormais des fédérations longtemps réticentes comme la Fédération internationale de football association ou la Fédération internationale d'athlétisme, aux personnes qui se sont placées dans l'aire d'exercice de leur pouvoir. La fonction de l'arbitrage des litiges sportifs n'est pas uniquement juridictionnelle. Elle est isolément juridictionnelle et globalement jurisprudentielle. À la fonction consistant à dire le droit pour trancher un litige donné, s'ajoute une fonction visant à créer un droit omnisport applicable à tout litige sportif, une " lex sportiva " que l'analyse de centaines de sentence a permis de matérialiser. La désétatisation du droit est ainsi, avec la privatisation de la justice ou bien encore la place de l'ordre public dans la mondialisation, au coeur de la présente thèse

Arbitrage des litiges sportifs

Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d'une rampe qui manquait d'un projecteur juridique. Pour y remédier, trente-et-un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l'équipe de France, les médias, la publicité, les paris, les sélections, la mondialisation, les fédérations, la fiscalité, le financement, les stades, l'Afrique du Sud, l'Etat, l'Union européenne, les relations internationales ou même le Parlement sont autant de thèmes abordés par le présent ouvrage en lien avec la coupe du monde.

Droit et coupe du monde

Ce dictionnaire de type encyclopédique est le premier ouvrage juridique global consacré aux Outre-mer. L'ouvrage vise à offrir une étude de l'ensemble des thématiques ultramarines, quelles soient propres à certains territoires ou révélant des enjeux communs. Il inclut une diversité de perspectives, y compris celle du droit international, et du droit comparé en s'intéressant aussi aux outre-mer étrangers.Lois du pays, Autonomistes/indépendantistes, Langues, Égalité réelle, Statut coutumier, Essais nucléaires, mais aussi Cyclones, Combats de coqs, Requins, Octroi de mer, Centre des intérêts matériels et moraux, Code noir, Espèces exotiques envahissantes, ou bien encore Rhum sont autant des 150 entrées que compte ce dictionnaire. Elles sont le fruit du travail collectif de près de 100 auteurs, spécialistes de toutes les branches du droit et d'autres disciplines.Les auteursSous la direction de Géraldine GIRAUDEAU, professeure de droit public à l'Université de Perpignan -Via Domitia (en disponibilité, chargée de cours à Waikato University, Nouvelle-Zélande), membre associée du Laboratoire de recherches juridique et économique de l'Université de la Nouvelle-Calédonie, et Mathieu MAISONNEUVE, professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille, membre associé du Centre de recherche juridique de La Réunion.

Droit et olympisme - Contribution à l'étude juridique d'un phénomène transnational

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