Préparation aux examens, Histoire du droit et des institutions
La loyauté - Actes du Colloque de l'école doctorale droit et science politique (ED 461)
Elodie Creteau
EElodie Creteau
JJennifer Bouffard
JJennifer Bouffard
JJuliette Dugne
JJuliette Dugne
CCaroline Gilles
CCaroline Gilles
Publié par Université Montpellier 1, le 01 mai 2018
192 pages
Résumé
Impératif moral qui a partie liée avec la bonne foi, la loyauté correspond aussi à une prescription juridique, comme le suggère nettement l'origine étymologique commune des épithètes "loyal" et "légal". Sans être omniprésente, l'obligation juridique de loyauté essaime en effet dans de nombreux champs du droit, avec une prédilection manifeste pour la matière contractuelle, la déontologie professionnelle et le droit processuel. Les actes ici publiés du 6ème colloque annuel, tenu en 2016, de l'Ecole doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier, en dressent un état des lieux significatif qui permet de mieux cerner la portée et l'effectivité du principe de loyauté dont le respect est un gage de sûreté des rapports juridiques.
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