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Un president, pour quoi faire ?

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l’actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d’une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).S’il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l’explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu’il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d’autant plus à redouter qu’il ne s’agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente.Le présent lexique propose d’expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

Lexique de droit constitutionnel

Les Conventions de la Constitution

Quarante ans que ça dure, quarante ans que les guerriers du Punk et du Metal nous montrent leur détermination à ferrailler avec leur public et même, parfois, entre eux. "Nous étions les premiers Punks" déclare Ozzy Osbourne à propos des débuts de Black Sabbath. Malgré les apparences, les frontières entre les deux genres sont parfois trompeuses et plus fines que ce que l'on croit. Ce livre va vous donner à lire les exploits de Black Sabbath, Motörhead, Discharge, GG Allin, Bathory et de tous ces acteurs qui ont tant contribué à la naissance du Rock "extrême". Le propos de l'auteur est bien de démontrer que les objectifs communs aux deux genres sont nombreux, et que la révolte, la frustration et la colère y ont trouvé différentes formes d'exutoires. Embarquez donc pour un voyage qui va démarrer dans les années 50 et la naissance du Rock'n'Roll pour vous emmener, par étapes, à découvrir tous les paliers franchis dans l'extrême et la provocation, que ce soit chez les Punks anglais de The Exploited, le malade mental du Grindcore Seth Putnam ou les étonnants artistes qui composent Diapsiquir. Punk, Hardcore, Thrash, Black, Death, Grind, Indus, Heavy ou Speed y trouveront toute leur place, pour aboutir à un questionnement autour de l'impact de ces fous furieux du Rock sur notre monde et l'avenir potentiel de ces mouvances. Embarquez à bord pour faire monter les décibels !

Punk & Metal - Des liaisons dangereuses

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le Président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel). S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente. Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

Cet ouvrage comble une lacune. L'avènement de la Ve République avait pratiquement interrompu l'étude du droit parlementaire, en raison de l'effacement des assemblées, mais elles ont su depuis trouver leur régime de croisière, et on a redécouvert l'importance de leur rôle, même s'il n'est plus ce qu'il était. C'est ce régime de croisière que l'on se propose de présenter à travers les règles qui organisent le fonctionnement de l'Assemblée nationale et du Sénat. Ce manuel ne prétend évidemment pas prendre la suite du vénérable Traité d'Eugène Pierre, mais simplement offrir une analyse systématique du droit parlementaire de la Ve République qui se compose de dispositions établies par la Constitution du 4 octobre 1958, développées et complétées par les règlements des assemblées, éclairées enfin par la jurisprudence du Conseil constitutionnel et par la pratique effectivement suivie dans leur application.

Droit parlementaire

Dans un ordre juridique dominé essentiellement par le droit écrit depuis la Révolution française, il peut paraître incongru de s'interroger sur la place des règles et des principes non écrits. Si le droit international public reconnaît traditionnellement la coutume comme source de ses normes, les règles issues de la pratique semblent a priori exclues du droit public interne.
L'objectif du colloque, organisé les 28 et 29 mai 1998 au Sénat par le Centre droit et pratique constitutionnels de l'Université Panthéon-Assas et par l'Association française des constitutionnalistes, était de montrer que le droit ne saurait se limiter aux seules nonnes écrites, si précises soient-elles. On verra que les règles et principes non écrits existent bien en droit public français, qu'ils soient découverts ou créés par le juge sous forme de principes généraux ou de principes fondamentaux, ou qu'elles émanent de la pratique parlementaire, gouvernementale ou administrative. Un aperçu des expériences constitutionnelles étrangères révèle les contrastes mais aussi les analogies que l'on peut observer sous ce rapport, comme l'examen de la pratique internationale et communautaire, ainsi que la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, attestent la paradoxale modernité de ce mode de création normative que l'on tient volontiers pour archaïque.

Les Regles Et Les Principes Non Ecrits En Droit Public

Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel). S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de " représentant ", de " mandat " ou encore de " responsabilité " : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente. Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

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