La Propriété - Journées vietnamiennes 2003

La perspective de cet ouvrage est à la fois théorique et pratique. Théorique, en ce qu'y sont mises en lumière : les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, etc.) ; les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ; les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ; pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. L'ambition de cet ouvrage est de donner au seuil de la vie professionnelle le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde de règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre.

Droit Civil. Successions, 4eme Edition

Les nouveautés de cette 7e édition + A jour des lois du 16 février 2015 sur la modernisation du droit de la famille, du 18 novembre 2016 de modernistation de la justice du XXIe siècle et du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice + A jour des ordonnances des 15 octobre 2015 et 16 février 2016 Optimiser le patrimoine familial... Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : - régimes matrimoniaux - successions - libéralités - partages d'ascendant - pacte civil de solidarité - fiscalité des mutations à titre gratuit - droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions Sont présentés les innovations législatives les plus saillantes (donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières interprétations jurisprudentielles (acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteinte à la réserve), mais aussi des questions classiques et récurrentes auxquellles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations). En matière de liquidation de communauté et de succession, des exemples chiffrés sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine.

Droit patrimonial de la famille

La concurrence - Journées marocaines 2006

Le droit des successions a été profondément modifié par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 et sa maîtrise peut paraître particulièrement délicate. Le premier objectif de cet ouvrage est d'en apporter une vision claire et une connaissance structurée. Il met ainsi en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens. Le second objectif de ce manuel est résolument pratique. Grâce à ses nombreux exemples liquidatifs, à la richesse de ses références à la doctrine et à la jurisprudence, il permettra de dégager les solutions des problèmes concrets auxquels sont confrontés les praticiens. Vous trouverez dans cet ouvrage les réponses aux questions sur : la dévolution de la succession ( l'ouverture de la succession - l'aptitude à hériter - la détermination des héritiers - la typologie des libéralités - l'ordre public successoral) ; la transmission de la succession ( l'acquisition des droits - l'exercice des droits - l'option successorale - les modes de preuve de la qualité d'héritier - la pétition d'hérédité - la vacance de la succession) ; la liquidation du passif ( la composition du passif - la charge du passif - le règlement du passif) ; la liquidation de l'actif ( le rapport des libéralités - la réduction des libéralités - le partage).

Droit des successions

Comment presenter un chien en exposition

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Aussi, sa perspective est-elle à la fois théorique et pratique.
* Théorique, en ce qu'y sont mis en lumière :
- Les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, sécurité du crédit, apaisement de l'angoisse individuelle de la mort, etc.) ;
- Les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ;
- Les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ;
* Pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles.
Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permette de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.
L'ambition de cet ouvrage est de donner aux étudiants, au seuil de la vie professionnelle, le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde des règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre (celui de la transmission des entreprises, par exemple).
Un second volume suivra celui-ci, qui traitera les libéralités et le partage d'ascendants, et qui se terminera sur l'exposé et l'analyse d'une méthode liquidative.

Droit Civil Successions

Cette nouvelle édition de l'ouvrage de référence du droit des successions saura répondre aux questions théoriques et pratiques des étudiants comme des praticiens. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence sont complétées d'exemples liquidatifs et de formules.

La Propriété - Journées vietnamiennes 2003

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