Chevaliers sans peur et intrépides princesses

La régionalisation de la matière des droits d'enregistrement et de succession a induit une multiplication de législations spécifiques à chacune des Régions dans le but d'attirer des résidents fiscaux dans la Région considérée ou de provoquer la fiscalisation d'opérations qui, jusqu'il y a peu, pouvaient échapper à cette taxation. Dans cette perspective, la fiscalité des donations est régulièrement revisitée par chacun de nos législateurs régionaux. Cinq ans après la première édition de cet ouvrage, il nous a semblé indispensable de refaire un point complet sur ces législations, tant elles ont évolué depuis lors, et d'en développer une approche comparée. Les principes du droit civil des donations, sous l'angle de la pratique notariale et de la rédaction d'actes, sont également rappelés, dès lors qu'ils peuvent avoir des incidences sur leur fiscalité. Enfin, à l'heure de la mondialisation, il est essentiel, aussi, que le praticien dispose d'une bonne maîtrise des principes du droit international privé belge, dont la pratique est nécessairement appelée à se développer avec le temps. Cet ouvrage s'adresse dès lors à tous ceux - avocats, notaires, gestionnaires de patrimoine ou autres conseillers - qui s'intéressent à la programmation successorale.

Les donations - Aspects civils et fiscaux

Les miroirs peuvent réserver des surprises à ceux qui croient n'y voir que les reflets de leur réussite. Un médecin adulé s'y transforme en monstre, un magistrat respecté se mue en criminel, un adolescent y devine les fantômes de son désir, un homme prend les traits d'un assassin. Car notre monde d'apparences laisse parfois entrevoir des abîmes dont on revient rarement. Avec une virtuosité impressionnante et dans une langue sculptée à la perfection, Jean-Pierre Bours fait franchir à ses créatures, nées d'une imagination baignée de lectures classiques, les frontières du terrible, de l'inquiétant et du fantastique.En un seul recueil de dix nouvelles, il a marqué de son empreinte cette littérature qui sait se faire cruelle pour mieux nous envoûter.

Celui qui pourrissait

Jean-Pierre Bours est né en 1945 à Liège, en Belgique. S'intéressant de bonne heure à la littérature fantastique, il publie à trente-deux ans un recueil de nouvelles aux Éditions Marabout, Celui qui pourrissait, qui est alors salué par la critique. Exerçant la profession d'avocat spécialisé dans le domaine fiscal, mais aussi de professeur en droit des affaires, notamment à l'École de Gestion de l'Université de Liège, Jean-Pierre Bours a tenu de nombreuses conférences et abondamment publié dans le domaine légal. Il a ainsi signé des articles dans Le Journal des Procès et tenu une chronique dans le quotidien économique L'Écho. Il ne reviendra à la littérature qu'en 1996, avec La Nuit du jugement.
Ce recueil de nouvelles fantastiques a obtenu le prestigieux Prix Jean Ray en 1977. Les dix histoires qui le constituent frappent en effet par leur qualité d'écriture autant que par l'originalité de l'imaginaire qui s'y déploie. J.B.Baronian, spécialiste belge de la question, s'empressera d'inclure J.P. Bours dans son anthologie du fantastique belge en remarquant que «ses nouvelles reflètent presque toutes une quête d'identité, et même une quête d'identification» et que chacune pose la question de «l'ambiguïté des rapports de l'homme avec les objets de son désir ».

Personnage de légende dont l'histoire a traversé les siècles, médecin brillant et visionnaire ou homme de l'ombre ayant vendu son âme au diable, Johann Faust continue d'intriguer et d'inspirer. Goethe l'a immortalisé et avec lui celle dont il serait tombé amoureux, Gretchen, personnage lumineux en contrepoint de Méphistophélès. Roman historique inspiré, Tentations retrace ce qui pourrait être la dernière partie de la vie de Faust et Gretchen. Alors que sa légende se construit déjà, ce médecin aux méthodes obscures mais efficaces est appelé auprès des plus grands. De Lucrèce Borgia à Henri VIII et Thomas More, de François 1er à Martin Luther, une occasion unique de replonger dans l'effervescence intellectuelle et dans les enjeux de pouvoir de l'Europe de la Renaissance.

Tentations

Dans une Allemagne entre Moyen Âge et Renaissance, dans un monde que se disputent la peste et la lèpre, la famine et la guerre, une mère et sa fille doivent braver leur destin pour tenter de se retrouver.1500, au cœur de la forêt saxonne, une femme abandonne son enfant avant d’être arrêtée pour sorcellerie. Quinze ans plus tard, alors que les premiers feux de la Renaissance et de la Réforme commencent à briller sur Wittenberg, la jeune Gretchen ne sait pas encore que la quête de son identité l’amènera à croiser ceux qui sont en train d’écrire l’histoire, qu’il s’agisse de Luther, de Cranach ou du très mystérieux docteur Faust…

Indulgences

De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles.
Ce phénomène de la patrimonialisation des clientèles et de l'apparition, dans notre droit, des sociétés d'une personne peut avoir des causes diverses : le désir de mieux structurer une association, des préoccupations d'ordre social, mais aussi, et surtout, un souci de planification fiscale.
Le présent ouvrage est un guide précis et pratique en la matière.
Quand devient-il intéressant pour un titulaire de profession libérale de constituer une société ? À quel prix peut-il lui céder sa clientèle ? Celle-ci peut-elle faire l'objet d'amortissements et, si oui, dans quel délai ? Quelle sera l'économie d'impôt réalisée ? L'interposition d'une société permettra-t-elle de se doter à moindres frais d'un régime de pension complémentaire ?
Mais aussi quels sont les inconvénients du passage en société ? Quelle est la responsabilité incombant au dirigeant d'entreprise que sont devenus l'avocat, le notaire, le médecin, l'architecte, l'expert-comptable, le comptable, le réviseur ou le pharmacien ? Existe-t-il des risques d'ordre pénal liés à la poursuite en société d'une activité libérale ? Et quels sont les coûts de cette mutation ?
Dans cette nouvelle édition, toutes ces questions sont analysées à la lumière des nombreuses modifications législatives intervenues depuis 2009. L'auteur reprend les barèmes applicables pour l'exercice 2014 (année d'imposition 2013) et commente en outre la nouvelle disposition anti-abus.
Un ouvrage clair, fouillé, pragmatique, indispensable dans la bibliothèque de tout titulaire de profession libérale en Belgique.

Chevaliers sans peur et intrépides princesses

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