Publiés de manière régulière, les Cahiers poitevins d'histoire du droit ont vocation à recueillir les travaux réalisés dans le cadre de l'Institut d'Histoire du Droit de l'Université de Poitiers (EA 3320) ou se rapportant à l'histoire de la Faculté de droit de Poitiers, ou plus largement encore à l'histoire du droit, des institutions et des idées politiques. La seconde livraison comprend ainsi les communications présentées lors du colloque Pravni obicaji, pravna doktrina in uceno pravo/Coutumes, doctrine et droit savant, organisé à Ljubljana (Slovénie), le 31 août 2007, de même que plusieurs articles ayant trait à l'histoire du droit, des institutions et des idées politiques. Y Figurent également le texte des conférences prononcées le 8 décembre 2008, lors de la cérémonie commémorant le bicentenaire de la re-création de la Faculté de droit de Poitiers.

Cahiers poitveins d'Histoire du droit - Deuxième cahier

Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situations coloniale et post-coloniale (XVIIIe-XXIe siècles) Cet ouvrage réunit les contributions présentées lors d'une journée d'étude et d'un colloque placés sous l'égide du Réseau de Recherche Interdisciplinaire Colonisations et Décolonisations (RICODE. http ://ricode.hypotheses.org). La journée d'étude, préparée conjointement par l'Institut d'Histoire du Temps Présent (IHTP - UPR 301, CNRS) et le Centre de Recherches Moyen-Orient Méditerranée (INALCO-CERMOM EA 4091), s'est déroulée à Paris, le 31 mai 2013. Le colloque, organisé par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD Poitiers - EA 3320) et ayant bénéficié du soutien financier de l'Université de Poitiers et du Grand Poitiers, s'est tenu à Poitiers, les 27 et 28 mars 2014.

Les minorités ethniques, linguistiques et/ou culturelles en situation coloniale et post-coloniale (XVIIIe-XXIe siècles)

ÿþTitre: Master Pro - Introduction historique au droit et aux institutions Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Histoire du droit - Ouvrages généraux Theme2: 
Résumé: Ce manuel d'Introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre plus spécialement l'intégralité du programme d'histoire de la 1re année de licence en droit. Il développe l'histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'histoire de France, depuis l'époque franque jusqu'aux débuts de l'époque contemporaine.
Illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques, cet ouvrage vise à rendre accessible au plus grand nombre les connaissances nécessaires en histoire du droit.

- Étudiants en licence de droit et de sciences politiques - Candidats aux concours de la Fonction publique - Tous ceux qui sont engagés dans les filières de formation qui comprennent la connaissance de l'histoire du Droit et des Institutions Éric Gasparini , agrégé des facultés de droit, est Professeur à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III).

 Éric Gojosso , agrégé des facultés de droit, est Professeur à l'Université de Poitiers et Doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

Introduction historique au droit et aux institutions (4e édition)

La série " Manuels " de la collection Fac-Universités
a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " Manuel " est tout entier consacré à l'Histoire du Droit et des Institutions ; il développe l'Histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part, à travers les grandes périodes de l'Histoire de France après un chapitre préliminaire consacré à l'héritage institutionnel de l'Antiquité :
• les institutions du Haut Moyen Âge (5e-10e
siècles) ;
• les institutions du Bas Moyen Âge (10e-15e-
siècles) ;
• les institutions de l'Époque moderne (16e-18e
siècles) ;
• les institutions de la Révolution et de l'Empire
(1789-1815) ;
Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants
en licence de droit et de science politique, aux
candidats aux concours de la Fonction publique ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans les filières de formation qui comprennent la connaissance de l'histoire du Droit et des Institutions.

Introduction historique au Droit et aux Institutions

Ce manuel d’Introduction historique au droit et d’Histoire des institutions couvre plus spécialement l’intégralité du programme d’histoire du droit de la 1re année de licence en droit. Il développe l’histoire du pouvoir et de l’administration d’une part, celle du droit et de la justice d’autre part, à travers les grandes périodes de l’histoire de France, depuis l’époque franque jusqu’aux débuts de l’époque contemporaine. Il est illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques. Par la combinaison inédite de ces exercices et des connaissances, cet ouvrage est un atout indispensable à la réussite en 1re année de licence dans les matières d’histoire du droit. Il est aussi un instrument utile pour les candidats aux concours de la fonction publique désireux de renforcer leur culture générale historique et juridique.

Introduction historique au droit et histoire des institutions

Parents pauvres de la recherche historique, les conseils de préfecture n'ont guère suscité qu'un intérêt limité depuis leur disparition, en 1953, et leur remplacement l'année suivante par les tribunaux administratifs - dont on vient de commémorer le bicentenaire. Et pourtant, affectés par plusieurs réformes, exposés à des critiques toujours plus vives sans que le gouvernement se résolve néanmoins à les supprimer, ils ont connu une certaine longévité, preuve s'il en est des services qu'ils pouvaient rendre. A ce titre, au moins, ils méritent la sollicitude des juristes. Réunissant les actes du colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, les 3 et 4 juin 2004, le présent ouvrage entend apporter une contribution originale à l'histoire de la juridiction administrative, en s'écartant de sentiers battus amplement balisés par la jurisprudence du Conseil d'Etat. Ont d'abord été rappelées les grandes étapes de la vie des conseils de préfecture, aux XIXe et XXe siècles. L'approche globale a ensuite été relayée par des communications mettant l'accent sur les aspects locaux. Les conseils de préfecture ayant débordé du cadre strict de l'hexagone pour se retrouver dans des pays limitrophes intégrés à l'Empire napoléonien - voire ultérieurement dans certaines de nos colonies comme l'Algérie -, la dimension internationale n'a pas été occultée. Dans une optique nationale, s'il était naturellement impossible de réaliser un tour de France exhaustif, la recherche s'est concentrée sur les départements qui recoupent aujourd'hui la région Poitou-Charentes (Charente-Inférieure, Vienne, Deux-Sèvres). Certains aspects généraux de l'institution ont également retenu l'attention des intervenants commissaires du gouvernement, carrière des conseillers, décret-loi du 6 septembre 1926 instituant les conseils interdépartementaux de préfecture. En guise de conclusion, a finalement été évoqué le passage des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs. Cet ouvrage permet dès lors de dresser un premier bilan de la recherche les conseils de préfecture.

Les conseils de préfecture (an VIII-1953)

Que sait-on de la naissance et des commencements de l'Union indochinoise ? Peu de choses en vérité. Pourtant la structure mise en place en 1887, dans l'urgence et non sans incohérences, tint un rôle majeur dans la pérennisation de la présence française en Indochine jusqu'à la Seconde Guerre mondiale. 
À peine tempéré par les quelques pages que l'on trouve parfois dans certains ouvrages, ce désintérêt étonne d'autant plus que le poste de gouverneur général fut l'un des plus convoités de l'empire ultramarin. 
Ajoutant à l'exotisme un prestige fondé sur la dévolution de compétences extraordinaires, il ne pouvait laisser indifférent administrateurs et politiques. 
Représentant de la France, le chef de l'Union indochinoise était au contact de sociétés parmi les plus avancées et de monarques dont la légitimité était souvent plus ancienne que la République à laquelle ils se trouvaient assujettis. Chez les politiques, plusieurs virent dans un tel emploi le moyen de lancer ou relancer une carrière qui stagnait. Le détour asiatique leur permit d'obtenir ou de retrouver un portefeuille ministériel et aussi, fugitivement, d'accéder à la présidence du conseil, voire à la magistrature suprême. 
Sans doute est-ce le poids écrasant de pareilles personnalités qui a détourné l'attention des tout premiers instants, de sorte que les débuts effectifs de l'Indochine française dateraient peut-être de Lanessan (1891-1894), sinon, selon l'opinion longtemps dominante, de Doumer (1896-1902). Avant eux, il n'y aurait rien, du moins rien qui fût digne d'une enquête retraçant les étapes d'un cheminement couronné de succès. Il est vrai que les années 1887-1889, à plus d'un titre décisives, furent marquées par l'incertitude et l'instabilité. Le contexte n'était propice ni en Extrême-Orient où la colonisation se heurtait à des adversaires déterminés, ni en France où la République « des républicains » commençait à charrier son lot de crises : le régime était déjà ébranlé par les affaires Wilson-Grévy et Boulanger ; les fils du scandale de Panama venaient de se nouer. Résultat tangible de cette agitation, les cabinets ministériels se succédaient à une cadence effrénée et la politique coloniale s'en ressentait. Sans doute la logique de concentration qui soudait de plus en plus étroitement radicaux et opportunistes eut-elle ici le mérite d'indiquer une ligne directrice finalement consensuelle : à gauche, les partisans de l'abandon du Tonkin reculaient. 
Néanmoins, pour appartenir à la même majorité, les hommes qui assumaient le pouvoir étaient loin de se rejoindre sur l'organisation à promouvoir pour doter la France d'un instrument institutionnel durable. Si les différences les séparant étaient moins de nature que de degré, les projets qu'elles sous-tendaient semblaient évoluer entre deux pôles résolument antagoniques, l'administration directe ou le protectorat. 
L'histoire de ces tâtonnements est instructive : elle jette un jour nouveau sur des notions qui ne sont pas aussi tranchées qu'on veut le croire, révélant par là que, dès lors qu'il s'agit d'imprimer sa domination, les nuances restent théoriques. Dans l'ordre des faits, les choix du colonisateur s'imposèrent toujours absolument, qu'ils fussent relayés par les « indigènes » ou les Européens. Il n'empêche que cette séquence initiale est celle durant laquelle non seulement les bases furent posées, mais aussi les remèdes identifiés, en attendant d'être réellement appliqués dans des circonstances plus heureuses, une décennie plus tard. Et sur ce point, il importait de mettre en lumière le rôle d'un haut fonctionnaire injustement tombé dans l'oubli, dont les idées annonçaient les réalisations de Doumer : Etienne Richaud. Il est vraiment le premier à avoir donné corps à l'empire indochinois rêvé par Paul Bert. 
Agrégé d'histoire du droit, Éric Gojosso est professeur à l'Université de Poitiers où il enseigne l'histoire du droit public et du droit colonial. Après avoir été doyen de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, il dirige aujourd'hui l'École doctorale droit et science politique Pierre Couvrat, commune aux Universités de Poitiers, Limoges, La Rochelle, Angers et Le Mans. 
Très engagé dans la vie institutionnelle, il donne néanmoins régulièrement des cours et des conférences en France et à l'étranger et poursuit une activité de recherche qui s'est traduite par la publication d'une dizaine d'ouvrages, directions incluses, et de nombreux articles. 
Il a travaillé pendant près de quinze ans sur l'histoire du droit public et des idées politiques de l'époque moderne et s'intéresse en parallèle depuis 2010 à l'histoire juridique de l'Indochine française. Il participe à ce titre au Réseau Interdisciplinaire Colonisations Décolonisations (RICODE).

L'empire indochinois - Le gouvernement général de l'Indochine, de la création de l'Union indochinoise au rappel de Richaud (1887-1889)

Depuis l'élaboration du terme latin " provincia ", la " province " a pris des formes variées à travers l'espace et le temps, permettant à différents pouvoirs temporels - Etats et Empires - ou spirituel - Eglise catholique - d'asseoir leur autorité sur des territoires circonscrits. Ce livre aborde, dans un premier temps, les fondements de l'idée de " province ". Il étudie les innovations de la République romaine, les transformations constatées dans le droit romain tardif, la réalité des " provinces ecclésiastiques ", les conceptions des juristes savants médiévaux et l'opinion du pape Pie II. Il traite ensuite des " provinces " françaises aux temps modernes, les envisageant d'abord à travers trois illustrations distinctes, aux problématiques spécifiques : la Guyenne, la généralité de Paris et une province d'Outre-Atlantique. Puis il analyse plusieurs termes désignant différents territoires à la fin de l'Ancien Régime, avant de mettre en lumière les critiques qui ont été formulées à l'encontre des provinces traditionnelles de l'ancienne France. Cet ouvrage se poursuit avec un examen des mutations que les " provinces " ont connu à la fin des temps modernes et au début de l'époque contemporaine. Il met en lumière des aspects caractéristiques du passage des anciennes provinces françaises aux régions actuelles, de la Nouvelle-France à la province of Québec, des provinces illyriennes sous domination française à la province autrichienne de Carniole, de l'empire annamite à la province de Cochinchine, dans l'empire français de la fin du XIXe siècle. Un épilogue consacré aux enjeux territoriaux de la France actuelle clôt cette recherche collective.

Cahiers poitveins d'Histoire du droit - Deuxième cahier

Résumé

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