La fiducie, mode d'emploi ; régime juridique, fiscal et comptable, aspects internationaux

Publié par Francis Lefebvre, le 28 juillet 2007

300 pages

Résumé

"Des opportunités d'utilisation aux modalités d'application, vous saurez tout sur ce nouvel instrument, introduit en droit français par la loi du 19 février 2007 avec ce guide, pluridisciplinaire qui aborde le sujet sous tous ses aspects : juridique, fiscal, comptable et international. 1er ouvrage à paraître sur le sujet, il ne se limite pas à un simple commentaire de la loi. En effet, il présente l'étendue des possibilités nouvelles (fiducie-sûreté, fiducie-gestion...), décrypte les mesures fiscales, originales à bien des égards, analyse le traitement comptable de ces opérations, dans les comptes individuels comme dans les comptes consolidés."

Code du travail 2008 avec table de concordance

Mecklenburg-Vorpommern

Annales de démographie historique, année 1989 : Le déclin de la mortalité

Calendrier puzzle chats (édition 2005)

Maths explicites : CM2 ; guide pédagogique (édition 2016)

Europe N°834 Octobre 1998 : Ecrivains D'Israel. La Nouvelle Generation

Guide concours infirmier(e) de bloc operatoire (2e édition)

Ma maman à moi

Critiques