L'évolution de la protection sociale inquiète de plus en plus les pouvoirs publics. La question des ressources de financement est capitale, compte tenu des déséquilibres présentés par les régimes « spéciaux » : fonction publique, SNCF, EDF - GDF, mines, marine...

Les régimes spéciaux de Sécurité sociale

Dans cet ouvrage, l'accent est mis sur les régimes dont l'histoire n'a jamais été retracée ou pour lesquels les analyses font défaut : industries électriques et gazières, clercs et employés de notaires, RATP, militaires, marins, SNCF, sapeurs pompiers volontaires, ministres des cultes. L'approche retenue permet de resituer, dans une perspective chronologique depuis le XVIIe siècle, l'apparition puis l'essor de la couverture sociale fournie par ces régimes.

La sécurité sociale, son histoire à travers les textes - Tome 7, Les régimes spéciaux de sécurité sociale

Les règles juridiques applicables à la Sécurité sociale sont réputées pour leur difficulté. Non seulement elles sont des règles techniques et complexes, mais encore elles évoluent de façon rapide. Le droit de la Sécurité sociale est en effet une matière qui fait très souvent l'objet de réformes. Ce livre s'efforce de réaliser une synthèse de ces règles et de présenter de la manière la plus générale possible les principes fondamentaux qui leur servent de base. Car si les règles évoluent, les principes généraux qui les animent résistent quant à eux aux réformes juridiques. Dans la pratique, cet ouvrage s'adresse tout d'abord aux étudiants en droit dans le cadre de spécialisations (maîtrise de droit social par exemple), comme à tous les candidats qui préparent les épreuves de droit social aux concours administratifs ou professionnels - enfin, aux acteurs des organismes de la Sécurité sociale, comme aux assurés et bénéficiaires de prestations sociales qui trouveront des réponses appropriées et actualisées.


Thierry Tauran est Maître de conférences à l'université de Metz, où il enseigne le droit social notamment en licence d'administration publique, auteur d'un récent ouvrage intitulé " Les régimes spéciaux de la Sécurité sociale ", collection " Que sais-je ? " PUF 2000, Paris.

Les régimes spéciaux de Sécurité sociale

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