Risques et assurances de responsabilité civile

Publié par L'Argus de l'assurance, le 05 octobre 2006

365 pages

Résumé

Exposer les " Risques et assurances de responsabilité civile " c'est rencontrer tous les intérêts individuels et collectifs ; ceux du particulier et du professionnel, ceux de l'entreprise ou encore ceux de l'association. Cette diversité, parce qu'elle génère autant de richesses que de complexité et d'incertitudes doit être expliquée, commentée, mise en ordre. C'est l'objectif de cet ouvrage. Fondé sur un droit de la responsabilité civile dont les contours sont en évolution constante, les assurances qui s'y rattachent ne peuvent bien se comprendre qu'à l'aune de ce droit, actualisé. L'auteur a notamment pris soin de traiter des suites toujours actuelles de l'affaire Perruche (CEDH, 6 oct. 2005), la redéfinition de la faute inexcusable en droit social (affaire de l'amiante), les changements introduits par la transposition de la directive européenne sur l'intermédiation en assurance... L'ouvrage est structuré de façon didactique et pratique, le lecteur sera guidé progressivement allant des principes du droit de la responsabilité civile, aux règles communes qui gouvernent les assurances de responsabilité civile jusqu'à la description du contenu et des modalités des assurances les plus couramment pratiquées par les assureurs. Clair et dynamique à la fois, les très nombreux exemples et les références à plusieurs centaines de décisions de justice font de cet ouvrage un outil de travail indispensable pour tous les praticiens des assurances de responsabilité mais également pour toutes les personnes souhaitant acquérir les bases nécessaires à la compréhension de cette catégorie spécifique d'assurances.

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