Le président de la République - Arbitrer, diriger, négocier

Marc Frangi

Publié par L'Harmattan, le 27 février 2018

237 pages

Résumé

Selon la formule célèbre, le président de la République est "la clef de voûte des institutions". A l'origine, il devait être à la fois l'arbitre du jeu institutionnel quotidien et le garant de la continuité de l'Etat en cas de péril grave. La politique courante de la nation devait être déterminée et conduite par le gouvernement, sous le contrôle de l'Assemblée nationale. On constate depuis cette date deux évolutions importantes. D'une part, grâce à une compréhension très suggestive de la Constitution, lorsqu'il n'y a pas de cohabitation, le président de la République a rapidement été considéré comme étant à la fois chef de l'Etat, chef de l'équipe gouvernementale et chef de la majorité parlementaire, ce qui rend délicate sa mission d'arbitrage. Cela a conduit à une fonction présidentielle hypertrophiée confisquant en pratique les compétences dévolues par les textes à d'autres organes. D'autre part, même si cela est moins apparent, la mondialisation et la construction européenne aboutissent à une conception de la souveraineté différente de celle qui existait en 1958. En pratique, cela entraîne des conséquences sur les conditions dans lesquelles le président de la République est amené à exercer les pouvoirs que lui confère la Constitution du 4 octobre 1958. Le présent ouvrage aborde successivement ces questions et fait le point sur une institution présidentielle qui, bien qu'elle n'ait jamais paru si puissante, n'a jamais été, paradoxalement, aussi encadrée.