L'idée de République et la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Publié par L.G.D.J., le 01 octobre 2004

516 pages

Résumé

A l'heure où le terme de République paraît de nouveau réinvestir le débat et le discours politique, où les principes - intangibles - dont ce concept est porteur sont brandis de part et d'autre, où chaque détenteur d'une parcelle de, responsabilité politique, syndicale ou administrative se veut, à des titres divers, défenseur des valeurs républicaines ou de certaines d'entre elles, une étude sur " l'idée de République et la jurisprudence du Conseil constitutionnel " - garde de la République selon un de ses anciens membres - semble s'inscrire naturellement. Pour autant l'objet de celle-ci n'est, pas exclusivement, de dégager l'idée de République de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, mais aussi de l'analyser indépendamment de toute référence juridictionnelle puis d'évaluer, à l'aune de cette dernière, la conformité de la jurisprudence constitutionnelle à l'idée traditionnelle, historique et " charnelle " de la République. De la sorte, se pose une quadruple interrogation : Quels sont les valeurs et les principes dont le concept de République est aujourd'hui porteur, qui furent énoncés voici deux cent ans, altérés, développés, façonnés par deux siècles de construction républicaine ? Quelle définition de la République le Conseil constitutionnel, à qui il est demandé aujourd'hui d'en être non seulement le gardien mais encore l'interprète, donne-t-il ? Cette définition retrouvée constitue-t-elle un approfondissement, un développement, une adaptation ou, à certains égards, une altération des valeurs et principes centenaires ? Enfin, et ce n'est pas la moindre des interrogations, le principe même d'un contrôle juridictionnel ne s'oppose-t-il pas précisément à une certaine " tradition républicaine " ? C'est à toutes ces questions, d'une brûlante actualité, que cette étude se propose de répondre.

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