Propriété intellectuelle - Les brevets

La crise sanitaire due au coronavirus est venue bouleverser les pratiques soignantes, bien au-delà des services de réanimation ou d'hospitalisation. Tous les secteurs du soin, de l'accueil et de l'accompagnement ont subi les conséquences de la pandémie. Il a fallu agir dans l'urgence, faire face au défi de l'afflux de patients, continuer de soigner. Durant cette crise, les soignants se sont interrogés sur les fondements et les valeurs du soin. Après le temps de l'action peut venir celui de la relecture éthique des situations vécues. Les auteurs proposent leurs regards croisés, mêlant approches philosophiques et pratiques, sur les enjeux éthiques mis en exergue par la crise sanitaire. Sont ainsi abordées la question des droits des patients, celle des différents niveaux de crises traversés, qu'il s'agisse du corps malade, du système de soins, ou de l'environnement, ou la question des essentiels qui nous ont tant préoccupés. L'éthique du care a aussi été mise à l'épreuve, tandis que des processus décisionnels en matière d'accès à la réanimation ont dû être mis en place, non sans interrogations pour les soignants. Leur vécu de cette période est également abordé, à travers des entretiens qui ont révélé leurs réflexions sur le sens de leurs actions en conditions de travail exceptionnelles et les nombreux enjeux éthiques soulevés. Enfin, sont évoquées les répercussions de la crise en termes d'éthique pédagogique. Les professionnels, formateurs et étudiants confrontés à la crise sanitaire ont aujourd'hui besoin d'un soutien réflexif. Cet ouvrage leur fournit des repères sur les fondements du soin qui permettent d'envisager collectivement les perspectives pour le monde du soin.

L'éthique face à la crise - Le monde du soin mis au défi

Cette fiche a pour objectif de synthétiser les règles applicables au droit d'auteur et aux droits voisins du droit d'auteur ; d'offrir aux étudiants en master 1 ou 2, notamment ceux qui se spécialisent en droit des affaires, un document de synthèse facilitant leurs révisions.

Droit de la propriété littéraire et artistique - Droit d'auteur et droits voisin

Le retard ou le défaut de paiement provoque une crise de liquidité qui est souvent le préalable à une crise de solvabilité du débiteur. La difficulté qu'il y a à recouvrer ces créances a tendance à s'amplifier dans un contexte d'internationalisation des échanges, d'où la question abordée par cet ouvrage Un recouvrement de créances sans frontières ? Les frontières dont il est question ne sont pas physiques mais juridiques. En effet, si la réalisation du marché intérieur a, grâce à la liberté de circulation des marchandises, des services, des personnes et des capitaux, favorisé les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne, les entreprises peuvent cependant hésiter à traverser les frontières en raison des obstacles juridiques qu'elles rencontrent. Tel est précisément le cas lorsqu'un créancier est confronté au défaut de paiement d'un débiteur situé dans un autre Etat membre. Une telle situation génère des incertitudes quant à la possibilité d'obtenir un paiement dans un délai raisonnable. Il en résulte une augmentation des coûts de transaction susceptible de constituer un frein aux échanges. L'Union européenne tente de répondre à ces obstacles en édictant des règles simplifiées de recouvrement des créances en présence d'un débiteur solvable ou insolvable. Cet ouvrage se tourne vers les professionnels du recouvrement qui auront à mettre en pratique des procédures harmonisées en abordant des questions fondamentales pour le monde de l'entreprise en général : quelles seront leur capacité d'action en la matière ? Leur rôle a-t-il vocation à muter pour s'intégrer dans une dynamique européenne novatrice ? Ces nouveaux instruments induisent-ils de nouvelles pratiques et stratégies ? Permettent-ils réellement d'optimiser le recouvrement de créances ? Cet ouvrage, qui réunit plusieurs spécialistes européens de la matière, constitue une première réponse à ces interrogations.

Un recouvrement de créances sans frontières ?

La collection Une pensée par jour accueille, avec Édith Stein, une figure spirituelle et philosophique injustement méconnue.  
Née en 1891 dans une famille juive, fortement marquée par l'image maternelle, elle s'éloigne cependant,  un temps, de toute croyance religieuse et entreprend de chercher la vérité par ses propres moyens. Elle s'inscrit à l'université pour suivre les cours qui l'intéressent et devient la première femme docteur en philosophie avec sa thèse sur l'empathie. Elle devient élève puis assistante d'Edmund Husserl, dont les travaux en phénoménologie rendent la jeune femme attentive au phénomène religieux. En 1921, la lecture de l'autobiographie de Thérèse d'Avila la décide à demander le baptême dans l'Église catholique. Dès lors, elle se consacre pendant une dizaine d'années à la recherche et l'enseignement avec le souci de mettre en valeur une vision chrétienne de la personne humaine. Interdite d'enseigner en raison de son origine juive, elle entre au Carmel de Cologne en 1933 et y prend le nom de Thérèse Bénédicte de la Croix. En décembre 1938, elle doit quitter l'Allemagne et rejoindre le Carmel d'Echt, aux Pays-Bas, où elle est arrêtée par la Gestapo et déportée à Auschwitz où elle meurt le 9 août 1942. Ces dernières années sont difficiles du fait de la montée du nazisme et de l'opposition de sa mère à ses engagements chrétiens. Cela la conduit à approfondir le sens de la présence de Dieu face au déchaînement du mal. 
Édith Stein fut reconnue bienheureuse en 1987 et canonisée le 11 octobre 1998 par le pape Jean-Paul II et proclamée co-patronne de l'Europe.  Son oeuvre philosophique et spirituelle, rassemblée en quelque 25 volumes, est maintenant largement traduite et étudiée dans le monde entier.

Edith Stein

Les pratiques d'apprentissage par les techniques de simulation sont désormais répandues dans les diverses formations aux métiers de la santé. Les établissements investissent dans des outils de réalité virtuelle et autres mannequins toujours plus performants. De leur côté, les équipes pédagogiques multiplient les expériences d'enseignement, en particulier sous forme de jeux de rôles, sur la base de scénarios pouvant être rencontrés en contexte réel. Quelles sont les conséquences de ces nouvelles pratiques pédagogiques sur l'apprentissage de métiers qui exigent un rapport de proximité avec l'autre ? Les auteurs, tous praticiens et/ou formateurs, apportent leur contribution à l'étude de cette question en fournissant des repères théoriques et pratiques sur les différentes phases d'une séance de simulation, les mises en situation scénarisées, ou l'utilisation de dispositifs de haute fidélité. Si les bonnes pratiques consistent à ne pas s'exercer sur un patient réel, pour éviter tout risque, la première rencontre "réelle" avec un patient de chair et d'os intervient cependant rapidement pour les étudiants. C'est tout l'enjeu éthique de la pratique de la simulation que de savoir recueillir des enseignements de situations jouées et de pouvoir passer avec aisance du faire semblant à la réalité humaine, laquelle est toujours complexe et singulière. Les auteurs partagent ainsi leurs expériences, à l'heure où la mise en oeuvre des techniques de simulation est encore hétérogène, l'installation des dispositifs dépendant des politiques pédagogiques locales et des qualifications des personnels. Cet ouvrage vise à déterminer quels sont les bénéfices pour les pratiques professionnelles de ce qui a été considéré comme une révolution pédagogique et à envisager les perspectives pour l'ensemble des étudiants et des formateurs comme pour les patients.

Simulation et formations aux métiers de la santé - Perspectives éthiques, pédagogiques et enjeux pour la pratique

Les connaissances sur le vieillissement ont grandement progressé ces dernières décennies, tandis que les avancées médicales ont accru la possibilité de soigner des personnes toujours plus âgées. Parallèlement à ces progrès, les soins à prodiguer aux personnes âgées ont été le cadre d'un cheminement réflexif éthique intensif. Un travail en collaboration étroite de tous les intervenants amenés à rencontrer la personne et ses proches en ville, à domicile, dans un établissement de soins ou d'hébergement est nécessaire pour respecter toutes les dimensions du prendre soin. C'est cette réalité du vécu des personnes âgées comme de celles qui se soucient d'elles que nous dévoilent les auteurs du présent ouvrage. Professionnels de la santé ou formateurs, ils donnent d'abord une vue d'ensemble de ce qu'est l'état de la vieillesse, marqué par la fragilité, la vulnérabilité. Ils rappellent les implications des notions de dépendance et d'autonomie, ou l'approche culturelle de la relation à la personne qui vit le vieillissement. Sont ensuite traitées de questions portant sur les soins à prodiguer à la personne âgée, questions qui requièrent d'aller au-delà des évidences étant donné les enjeux pour la pratique : la dépression, la démence, la fin de vie, avec sa temporalité différente et la façon de l'anticiper, le sens de la toilette, l'influence de l'architecture des établissements sur le bien-être, ou encore l'importance du travail en réseau, à la fois sanitaire et social. Les auteurs livrent également des situations cliniques, un tel partage d'expériences servant d'appui à l'enrichissement des pratiques quotidiennes. Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des soignants amenés à prendre soin de personnes affaiblies par l'âge, cette vulnérabilité appelant une réflexion individuelle et collective, une vigilance éthique constante.

Soin(s), éthique et vieillissement - Du souci de la personne âgée aux enjeux pour la pratique

Que représente la marque ? Qu'est-ce exactement ?
Pourquoi et comment peut-elle être déposée ? Ces questions sont particulièrement importantes en ce que la marque participe à l'identité d'une entreprise et lui permet de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents.
Cette Lexifiche a pour objet de répondre à ces questions que sont amenés à se poser autant les étudiants en droit de la propriété intellectuelle que les entrepreneurs qui souhaitent protéger leur marque. Elle constitue ainsi une synthèse claire et accessible du droit des marques.

Propriété intellectuelle - Les brevets

Résumé

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