Procès et institutions juridictionnelles

Patricia Vannier

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Ellipses, le 18 janvier 2008

143 pages

Résumé

L'univers judiciaire vu par Kafka n'est pas vraiment éloigné de la réalité pour le justiciable qui s'évertue à déterminer la juridiction à laquelle il doit s'adresser. Cela relève d'une mission presque impossible car toutes les juridictions ne sont pas aussi populaires que ta cour d'assises. Tribunal de grande instance, tribunal correctionnel, juge d'instruction conseil de prud'hommes, cour d'appel, Cour de cassation, etc. Qui fait quoi et comment choisir sans s'exposer au couperet implacable de l'incompétence ? Quelles sont les garanties d'un procès équitable et respectueux des droits de la défense ? Qui peut saisir des juridictions aussi spécifiques que le Conseil constitutionnel, le Tribunal des conflits ou les juridictions internationales ? Qui sont les professionnels de la justice et que font-ils exactement ? Ce sont autant de questions auxquelles le lecteur trouvera des réponses. Cet ouvrage s'adresse à tous les étudiants en droit et AES ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec le système judiciaire français, mieux comprendre comment un procès se déroule et quelles sont les institutions autour desquelles il est organisé.